Droit de la protection des consommateurs

Cet ouvrage du Centre de recherche en droit Antoine Favre conforte la coopération étroite qui lie les juristes de l’Université Savoie Mont Blanc (USMB) à ceux de l’Université Fédérale du Rio Grande do Sul (UFRGS) à Porto-Alegre. Il conclut le projet de recherche

« CONSO 2018-2020 » dirigé par H. Claret, G. Paisant, Cl. Lima-Marquès et J.-F. Joye  [ici]

Résumé

L’ouvrage analyse la place qu’occupe le droit de la consommation dans le système juridique afin de mesurer si, dans les autres branches du droit, la protection de la partie faible est prise en compte ce qui manifesterait une convergence des normes en vue d’une meilleure protection du consommateur. La perspective ici adoptée est doublement nouvelle. En premier lieu, l’analyse juridique est pluridisciplinaire. Ainsi au-delà des questions de droit privé, notamment du droit des contrats, les aspects de droit public ont été pris en compte (droit fiscal, droit de l’urbanisme, droit des services publics, droit de l’environnement, droit constitutionnel). En second lieu, cette analyse est menée à la fois en droit français et en droit brésilien, le Brésil et la France étant deux pays précurseurs et donc emblématiques dans l’affirmation d’un droit de la consommation.