La réparation des dommages causés par les produits de santé

Laurie Friant

Laurie Friant

Docteure en droit

Mme Friant a soutenu en juin 2019 sa thèse de droit privé sous la direction du professeur Christophe Quezel-Ambrunaz : « La réparation des dommages causés par les produits de santé – Contribution à l’étude des fondements et mise en œuvre de la socialisation des risques ». Ce travail doctoral s’inscrivait dans le cadre plus vaste du programme de recherche financé par l’ Agence Nationale de la Recherche « De la responsabilité civile à la socialisation des risques » (RCSR).

Ce projet s’inscrit en complément de l’un des axes forts du laboratoire, le droit des obligations, et fait écho aux thématiques du Master Droit privé – Droit du dommage corporel.

Laurie Friant est aujourd’hui membre associée du Centre Favre. Elle est inscrite sur la liste de qualification aux fonctions de maître de conférences par la Section 01 du CNU (session de février 2020).

Les produits de santé présentent un intérêt social considérable. Ils permettent de soigner les personnes et d’améliorer leur confort de vie. Concomitamment, ils sont intrinsèquement dangereux et engendrent inévitablement des dommages. La réponse apportée par le droit français à un tel problème social est insatisfaisante. Cette insatisfaction porte non seulement sur la qualité de la prise en charge, mais encore sur ses modalités. Il apparaît, notamment, que les victimes de produits de santé sont hiérarchisées. Cette situation est d’autant plus injuste que l’indemnisation qui leur est octroyée est socialisée, c’est-à-dire qu’elle ne pèse pas sur un patrimoine individuel mais sur la collectivité tout entière.

Cette thèse se donne pour objectif de proposer un système d’indemnisation différent et d’opérer un changement de paradigme en abandonnant le droit de la responsabilité civile dans la réparation des dommages causés par les produits de santé.

La réparation des dommages causés par les produits de santé
Contribution à l’étude des fondements et mise en œuvre de la socialisation des risques

  • : Presses Universitaires Savoie Mont Blanc
  • 1re édition
  • : 02/2020
  • : 978-2-37741-011-8

Disponible en librairie [cliquez ici]