Avec les contributions de Sylvain Bernard, Damien Bouvier, Elsa Burdin, Motahareh Fathisalout Bollon, Yann Favier, Christophe Quézel-Ambrunaz, Sabine Marie Moulin, Chantal Reid, Vincent Rivollier, Flora Vern et Manon Viglino
Les arrêts commentés relèvent des matières suivantes :
droit de la responsabilité ;
droit des contrats, droit des biens et droit commercial ;
libertés fondamentales.
Retrouvez également dans la revue une nouvelle rubrique « Études » qui accueille des contributions portant sur :
les conséquences du décret Datajust sur l’indemnisation des dommages corporels ;
l’apport de la jurisprudence civile et administrative pour la définition du patrimoine montagnard
Nous vous souhaitons une excellente lecture !
Numéro 5 (en téléchargement) – octobre 2020 [cliquez ici]
https://www.fac-droit.univ-smb.fr/wp-content/uploads/2019/06/DSC4971.jpg11961800Service Communicationhttps://www.fac-droit.univ-smb.fr/wp-content/uploads/2017/06/Untitled-1.pngService Communication2020-11-03 09:14:112020-11-16 09:38:05Cinquième numéro de la revue « Fenêtre Sur Cour »
RELATIONS INTERNATIONALES
Vous souhaitez partir étudier à l’étranger, pendant l’année de L3 ou M1, en 2021-2022 ?
Merci de remplir [ce formulaire] et de remettre votre dossier complet :
avant le 27 novembre 2020 pour les programmes d’échange spécifiques ( ORA, BCI, ISEP et UGA) ;
avant le 18 décembre 2020 pour les mobilités ERASMUS+ et conventions bilatérales.
Dates à retenir :
18 janvier 2021 : résultats des programmes avec le Québec ;
de février à mars 2021 : entretiens ERASMUS + et conventions bilatérales. Résultats après vérification des résultats du semestre impair en cours.
La validation de votre candidature par la Faculté de droit, est conditionnée par vos résultats académiques, votre motivation et votre niveau de langue.
https://www.fac-droit.univ-smb.fr/wp-content/uploads/2020/10/Photo-by-Victoria-Heath-on-Unsplash-scaled.jpg13652048Service Communicationhttps://www.fac-droit.univ-smb.fr/wp-content/uploads/2017/06/Untitled-1.pngService Communication2020-10-20 16:01:512020-12-17 09:34:16Partir étudier à l’étranger pendant l’année de L3 ou M1
JOURNÉES D’ÉTUDES SCIENTIFIQUES / WEBINAIRE
Besoins et droits de l’enfant et de l’adolescent dans les ruptures familiales
Date : les 10 et 11 décembre 2020
Compte tenu de la situation sanitaire, ces journées prendront la forme d’un webinaire et pourront être suivies sur la plateforme Zoom.
Un lien vous sera transmis, par mail, après votre inscription.
Gratuit, accessible à tous et à toutes Sur inscription uniquement [cliquez ici]. Clôture des inscriptions le 9 décembre 2020.
Aussi brutale qu’imprévisible, la crise du coronavirus a conduit, du point de vue des relations familiales, à une mise à l’épreuve sans précédent. Pour les familles unies, le confinement a été, pour le meilleur, l’occasion de ressouder des liens parfois distendus par les distractions du quotidien et les obligations scolaires des enfants et professionnelles des parents. Pour les familles désunies, il s’est agi de préserver tant que possible des rencontres limitées par les restrictions de déplacement et les mesures de distanciation sociale.
Au plus fort de la crise, de nombreux parents ont su mettre en place des sortes de plans parentaux implicites, ou de fait, sans bénéficier du relais de la loi. Aussi exceptionnelle soit-elle, cette situation a mis en lumière la nécessité de développer une réflexion sur la mise en œuvre de la coparentalité afin de mieux répondre aux besoins et aux attentes des enfants de parents séparés et de repenser les droits et devoirs de ses derniers.
Ces différents problèmes seront au cœur des journées d’études organisées à Chambéry par l’Université Savoie Mont Blanc et l’International Council on Shared Parenting qui réuniront, dans le cadre d’une approche pluridisciplinaire, juristes, sociologues et psychologues, autour de 3 thématiques qui seront développées sous la forme de rapides présentations suivies d’échanges et de débats.
Comité scientifique :
Guillaume Kessler (MCF HDR en Droit privé et sciences criminelles, Centre de Recherche en Droit Antoine Favre, USMB)
Caroline Siffrein-Blanc (MCF en Droit privé et sciences criminelles, Laboratoire de Droit Privé et de Sciences Criminelles, spécialisée en droit de la famille, droit de l’enfant, UAM)
Fabien Bacro (MCF en psychologie du développement, Centre de recherche en Education de Nantes, UN)
Chantal Clot-Grangeat (Docteure en psychologie, psychothérapeute, VP de International Council on Shared Parenting (ICSP))
Michel Grangeat (Professeur Émérite de Sciences de l’Éducation, Laboratoire de Recherche sur les Apprentissages en Contexte, UGA)
Avec le soutien de la Revue du Droit de la Famille (LexisNexis) [ici].
https://www.fac-droit.univ-smb.fr/wp-content/uploads/2020/10/Photo-by-Markus-Spiske-on-Unsplash-scaled.jpg13652048Service Communicationhttps://www.fac-droit.univ-smb.fr/wp-content/uploads/2017/06/Untitled-1.pngService Communication2020-10-20 10:29:172020-12-07 10:09:59Besoins et droits de l’enfant et de l’adolescent dans les ruptures familiales
WEBINAIRE
État des lieux critique des outils d’évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporel
Date : les 7 et 8 décembre 2020 Lieu : Par visio-conférence (Zoom).
Dans le cadre d’un projet soutenu par l’Institut Universitaire de France intitulé « La standardisation de la réparation du dommage corporel » [ici], ce séminaire vise à dresser un état des lieux critique des outils d’évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporel. Cet événement est organisé par le Centre de Recherche en Droit Antoine Favre, de l’Université Savoie Mont Blanc.
Barèmes médicaux, nomenclatures de postes de préjudice, référentiels d’indemnisation, outils d’intelligence artificielle, bases de données, DataJust, évaluation au point du DFP… Comment ces outils sont-ils utilisés en pratique, que ce soit au stade amiable ou en contentieux administratif ou judiciaire ? Dans quelle mesure sont-ils compatibles avec l’idéal de la réparation intégrale ? Quelles difficultés soulèvent-ils ? Quelles seraient les alternatives ?
https://www.fac-droit.univ-smb.fr/wp-content/uploads/2020/10/Photo-by-Sharon-McCutcheon-on-Unsplash-scaled.jpg13652048Service Communicationhttps://www.fac-droit.univ-smb.fr/wp-content/uploads/2017/06/Untitled-1.pngService Communication2020-10-20 09:42:202021-02-08 09:05:14État des lieux critique des outils d’évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporel
Alexandre Guigue, Vice-Doyen aux affaires internationales de la Faculté de droit, vous propose une série de 10 vidéos pour répondre à toutes vos questions sur les mobilités internationales :
Qu’est-ce qu’une mobilité d’études ?
Les doubles diplômes ;
Qu’est-ce qu’une mobilité de crédit, une mobilité classique ?
Dans quel cadre partir : accords multilatéraux ou bilatéraux ?
Débat – Discussions : 16 octobre 2020 / 9h / Sur Zoom
Gratuit, accessible à tous et toutes
Kemtiyu Cheikh Anta – De Ousmane William Mbaye – 2016
Découvrir la vie et le travail Cheikh Anta Diop ce n’est pas entrer dans un débat « noir-blanc ». C’est découvrir un guerrier de l’esprit, un intellectuel-aigle qui surplombe une époque, qui voit plus loin, qui donne le ton d’un paysage mental. L’indépendance et l’unité du continent africain, l’aliénation culturelle, la connaissance et l’interprétation scientifique et critique de l’histoire des pays et des peuples : aucune des grandes préoccupations qui guident ses premiers écrits dès 1953 n’a disparu de l’agenda. Le plus important, il l’a dit lui-même, n’est pas décider si il avait totalement raison. Mais simplement, lorsque l’on doute, lorsque l’on a envie de mentir, de tordre la vérité, de penser à son exemple, à ceux qui l’ont combattu, à sa fierté et à son humanisme.
Lien vers le film [cliquez ici]. Il convient de visionner le film avant la séance de débat/discussions.
L’université poursuit son dispositif de lutte contre la fracture numérique via l’attribution de clés 4G aux étudiants ayant des difficultés de connexion pour suivre les cours en distanciel.
Dans les deux prochaines semaines, tous les étudiants ayant contacté la plateforme de soutien avant le 5 octobre et dont le dossier a été validé seront amenés à récupérer leur dispositif de connexion auprès du Service Vie Étudiante et de Campus.
Selon les besoins, de nouvelles attributions pourront être envisagées.
Débat – Discussions : 9 octobre 2020 / 9h / Sur Zoom
Gratuit, accessible à tous et toutes
Mouton 2.0 – De Antoine Costa, Florian Pourchi – 2012
Un film qui parle de moutons… mais pas que de cela. Et pas vraiment en fait : plutôt de la relation des humains et des moutons, de ce que les hommes font aux moutons, et les moutons aux hommes, et qui n’est pas seulement, malgré les apparences, de les nourrir…
Il est question de l’introduction de l’obligation de « puçage RFID » des ovins introduit par la législation européenne en 2005, et appliqué en France depuis 2010 (pour les agneaux) et 2014 (pour les ovins et caprins adultes). Et des bergers et éleveurs en lutte contre cette nouvelle obligation et de leurs motifs d’action.
Industrialisation de l’agriculture, dévalorisation du travail et des savoirs paysans, machinisation des êtres vivants, traçabilité sécuritaire et culte de l’innovation : les arguments évoqués parlent cependant de bien autre chose que d’un simple fichier électronique des moutons.
Et bien plutôt, comme le dit le sous-titre, de la volonté de nous mettre à tous « la puce à l’oreille »….
Lien vers le film [cliquez ici]. Il convient de visionner le film avant la séance de débat/discussions.
https://www.fac-droit.univ-smb.fr/wp-content/uploads/2019/12/Photo-by-JESHOOTS.COM-on-Unsplash-scaled.jpg13652048Service Communicationhttps://www.fac-droit.univ-smb.fr/wp-content/uploads/2017/06/Untitled-1.pngService Communication2020-10-06 15:31:042020-10-19 10:10:46Recrutement des tuteurs étudiant en Master 2, ou à l’IEJ
Dates : du 12 au 15 octobre Sur Teams [Application]
Comme chaque année, la [Direction des Relations Internationales] organise une semaine internationale dont l’objectif premier est de vous présenter les opportunités de mobilité internationale qui s’offrent à vous dans le cadre de vos études à l’USMB :
pourquoi partir ?
où partir ?
comment financer votre mobilité ?
comment s’y préparer ?
etc.
Trois conférences live, au contenu identique, d’une durée d’environ 2 heures sont organisées.
Nous vous conseillons vivement de suivre l’une d’entre elles afin d’obtenir les réponses à toutes les questions que vous vous posez.
Vous pourrez interagir avec les présentateurs par un système de chat.
Vous trouverez ci-dessous les horaires et liens de connexion qui vous permettront d’y accéder.
Aucune pré-inscription n’est nécessaire, contentez-vous de cliquer sur le lien au début de la réunion.
https://www.fac-droit.univ-smb.fr/wp-content/uploads/2020/10/Photo-by-Ryan-Mc-Guire-on-gratisography-scaled.jpg13652048Service Communicationhttps://www.fac-droit.univ-smb.fr/wp-content/uploads/2017/06/Untitled-1.pngService Communication2020-10-05 10:03:302020-10-19 10:09:51Conférences sur la mobilité internationale des étudiants
