Demandes, Offres, Décisions en matière de dommage corporel
CONFÉRENCES – DÉBATS
Dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel », sont régulièrement organisés des Déjeuners du droit du dommage corporel.
Entre 12h30 et 13h30, des universitaires ou des praticiens exposeront une pratique professionnelle, une publication, un projet de recherche, et en débattront avec les participants.
Date : lundi 14 juin 2021, de 12h30 à 13h30
- Conférence 9 / Demandes, Offres, Décisions en matière de dommage corporel
Dans quelle mesure les référentiels influencent-ils les demandes, offres, et décisions en matière de dommage corporel ? Quel impact du genre de la victime, ou de son âge ? Les indemnisations sont-elles uniformes sur l’ensemble du territoire national ? Quelle stratégie adopter, quant à l’offre ou à la demande, pour maximiser les chances d’obtenir une décision favorable ?
Pour répondre à ces questions, et à d’autres encore, une étude a été menée sur plusieurs centaines de décisions de première instance. Cette conférence sera l’occasion de donner un compte-rendu de cette étude, et d’en présenter les principales conclusions.
Le contexte (expérimentation Datajust, proposition de loi portant réforme de la responsabilité civile, progrès des entreprises de Legaltech) rend particulièrement nécessaire une réflexion collective sur la manière dont les quantums d’indemnisation sont déterminés.
Christophe Quézel-Ambrunaz est enseignant-chercheur à l’Université Savoie Mont Blanc, et membre de l’Institut Universitaire de France. Après un projet de recherche soutenu par l’ANR, sur Responsabilité civile et socialisation des risques, il travaille désormais sur un projet IUF, concernant la Standardisation de la réparation du dommage corporel. C’est à ce projet que se rattache l’étude présentée lors de cette conférence.
Affiche : [cliquez ici]
Support de présentation : [cliquez ici]
Retrouvez l’étude dans son intégralité : [cliquez ici]
Contact :
Christophe Quézel-Ambrunaz
