8 questions sur la capitalisation des rentes

CONFÉRENCES – DÉBATS
Dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel », sont régulièrement organisés des Déjeuners du droit du dommage corporel.

Entre 12h30 et 13h30, des universitaires ou des praticiens exposeront une pratique professionnelle, une publication, un projet de recherche, et en débattront avec les participants.

Date : mardi 16 novembre 2021, de 12h30 à 13h30

  • Conférence 11 / 8 questions sur la capitalisation des rentes

En transaction comme en contentieux, les questions sur la capitalisation se bornent à savoir quel barème utiliser : celui de la Gazette du Palais, ou le BCRIV. Les auteurs de ces barèmes ont répondu à de multiples autres questions, qui devraient pourtant être dans le débat – et le sont effectivement chez nos plus proches voisins francophones. Huit de ces questions seront abordées :

  1. Tables provisoires ou tables définitives ?
  2. Tables stationnaires ou tables prospectives ?
  3. Que se passe-t-il si le taux d’inflation excède le taux de placement ?
  4. Rente viagère ou rente certaine ?
  5. Vie moyenne ou vie médiane ?
  6. Est-il correct d’annualiser la rente pour la capitaliser ?
  7. Perte de revenus des proches : le conjoint survivant est-il immortel ?
  8. Et si l’on capitalisait les préjudices extrapatrimoniaux ?


Christophe Quézel-Ambrunaz est enseignant-chercheur à l’Université Savoie Mont Blanc, et membre de l’Institut Universitaire de France. Il se spécialise en particulier en droit du dommage corporel.

Revoir la présentation :

Support de présentation :  [cliquez ici]

Affiche : [cliquez ici]

NB : depuis cette présentation a été mis en ligne un logiciel de capitalisation des rentes, accessible ici : [cliquez ici].

Contact :
Christophe Quézel-Ambrunaz

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Gandhi : projection – débat

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Date : jeudi 21 octobre 2021 – 13h/15h30
Lieu : campus de Jacob-Bellecombette – Amphithéâtre 1
Gratuit, accessible à tous et toutes

Gandhi – De Richard Attenborough – 1982

C’est le film d’une vie, dans tous les sens du terme. Porté vingt ans par son réalisateur, multi-primé (8 oscars), il expose le parcours et la philosophie de vie hors normes d’un homme qui a profondément marqué le XXe siècle, né en Inde Mohandas Karamchang Gandhi en 1869, et mort « Mahatma », « Grande âme », assassiné en 1948. Peu de gens ignorent son nom. Mais est-il pour autant connu ? A-t-on idée aujourd’hui de sa réception contrastée autant comme penseur que comme activiste politique, suivant les périodes, suivant les pays ? Connaît-on ses références intellectuelles, son cheminement, de simple avocat formé en Angleterre, puis exerçant en Afrique du Sud, à leader moral de stature universelle et symbole de l’indépendance et de l’unité indienne (son engagement spécifique ne débutant véritablement qu’après l’âge de 40 ans) ? Sans tomber dans l’hagiographie, ni tout examiner en cette séance, ni même voir l’intégralité du film (3 heures), il est impossible de mal employer son temps en découvrant ou redécouvrant cette existence exemplaire.

+ D’infos :

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Rentrée solennelle du Centre Favre

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RECHERCHE
Rentrée solennelle du Centre Favre

Date : jeudi 21 octobre 2021
Lieu : salle 20 020 / Domaine universitaire Jacob-Bellecombette
La journée est ouverte à tous les personnels et étudiant.e.s de la Faculté de droit / Entrée libre

Nous avons le plaisir de vous convier à l’évènement de rentrée du Centre de Recherche en Droit Antoine Favre.

+ D’infos :

Attention : pass sanitaire exigé pour les participants extérieurs à l’Université Savoie Mont Blanc. Port du masque obligatoire.

Contact : gestionnaire-cerdaf@univ-smb.fr

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Visite de la Maison d’Izieu, mémorial des enfants juifs exterminés

VISITES ET ATELIERS
La Maison d’Izieu : un lieu de mémoire, d’éducation et de vie pour comprendre le crime contre l’humanité et agir contre toute forme de discrimination

Date : mardi 15 février 2022 / de 9h30 à 16h30
Lieu : Maison d’Izieu / 70 Route de Lambraz / 01300 Izieu
Gratuit / Ouvert aux étudiantes et étudiants de L3 – Les inscriptions sont closes

Située au Sud du Bugey, la Maison d’Izieu est un lieu unique qui rend accessible à tous et toutes une histoire contemporaine complexe : la Shoah en France durant la Seconde Guerre mondiale ; la naissance d’une justice internationale et son fonctionnement jusqu’à nos jours ; la construction d’une mémoire des crimes contre l’humanité.

C’est aujourd’hui un lieu d’accueil et d’éveil à la vigilance qui entend délivrer, par le souvenir des enfants et des éducateurs de la colonie d’Izieu, un message universel et agir contre toute forme d’intolérance et de racisme.

Nous vous proposons la visite de la Maison d’Izieu, du mémorial et la participation à un atelier thématique.
Vous pouvez consulter le programme détaillé des ateliers [ici].

Pour vous rendre à la Maison d’Izieu,vous disposez de deux options :

  • prendre la navette au départ du campus de Jacob-Bellecombette. RDV devant le bâtiment 20 à 8h. Retour à 17h30 devant le bâtiment 20. (Les frais de transport sont pris en charge par la Faculté de droit)
  • vous déplacer par vos propres moyens : RDV devant la Maison d’Izieu à 9h30. Fin des visites et ateliers à 16h30. (Les frais de transport sont à votre charge)

Veuillez prévoir un pique-nique pour le midi.
Une salle sera mise à votre disposition pour déjeuner mais il n’y aura aucune possibilité de restauration sur place.

Inscription obligatoire. Veuillez sélectionner un groupe ci-dessous et ne renseigner qu’une seule fois le formulaire d’inscription :

  • Groupe 1 / Crimes de masse, processus génocidaires et résistances /25 participants [cliquez ici] / Complet
  • Groupe 2 / La construction d’une justice internationale /25 participants [cliquez ici]  / Complet
  • Groupe 3 / Du procès Barbie au mémorial d’Izieu /25 participants [cliquez ici] / Complet
  • Groupe 4 / Le travail de mémoire /25 participants [cliquez ici]

Contact : clement.benelbaz@univ-smb.fr

+ D’infos sur : la maison d’Izieu [cliquez ici]

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Projet Mentorat

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MENTORAT
Un dispositif du Club des Entreprises de l’Université Savoie Mont Blanc

Date : lundi 4 octobre 2021
Lieu : tribunal judiciaire de Chambéry

Le 4 octobre 2021, le Club des entreprises a animé une rencontre entre les étudiants et étudiantes de la Faculté de droit et leurs futurs mentors, au tribunal judiciaire de Chambéry.
Cette rencontre a également mobilisé la présidente du tribunal judiciaire de Chambéry, le Conseil Départemental de l’Accès au Droit de la Savoie, la Faculté de droit et l’Université Savoie Mont Blanc.

Le mentorat est un nouveau dispositif de connexion Entreprises et Étudiants, proposé par le Club des Entreprises. Il permet à des étudiants et étudiantes d’être accompagnés d’un professionnel, pour assurer le développement de leur potentiel, les suivre dans la construction de leur projet professionnel et initier leur réseau professionnel.

+ D’infos : sur le site Internet du Club des Entreprises

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Les concours d’officier et de commissaire de police

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CONFÉRENCE D’INFORMATION

Date : jeudi 7 octobre 2021/12h30
En distanciel : un lien Zoom vous sera envoyé après inscription
Inscription obligatoire [cliquez ici] jusqu’au jeudi 7 octobre 9h
Gratuit / Ouvert à tous et à toutes

Intervenant :  M. Hervé SPAES, Brigadier-chef, délégué au recrutement

Vous souhaitez devenir policier et manager une équipe ou diriger un service de police ? Devenez officier de police ou commissaire de police.

Dès aujourd’hui, et jusqu’au 15/10/2021, vous pouvez vous inscrire aux concours :

  • d’officier de police, si vous êtes titulaire d’un bac + 3 ;
  • de commissaire de police, si vous êtes titulaire d’un bac +5.

Vous souhaitez en savoir plus sur ces concours et métiers ? M. Spaes répondra à toutes vos questions pendant la conférence d’information.

+ D’infos sur :

  • le concours externe d’officier de police [cliquez ici]
  • le concours externe de commissaire de police [cliquez ici]
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Trois étudiants lauréats du concours René Cassin !

Les étudiants de la Faculté de droit de l’USMB sont lauréats de la 36ème édition du « Concours européen des droits de l’homme René Cassin » !

Qu’est-ce que le concours René Cassin ?

Le concours René Cassin est le plus ancien concours francophone de plaidoiries sur le droit européen des droits de l’Homme. Il est organisé sous le parrainage de l’Université de Strasbourg, de la Fondation René Cassin-Institut International des droits de l’Homme et de l’Ordre des avocats du Barreau de Strasbourg.

Chaque année, le concours est l’occasion de réunir des étudiants provenant d’universités françaises et étrangères qui partagent un intérêt commun pour la protection des droits de l’Homme.

Lors de la phase écrite, chaque équipe participante est invitée à rédiger un mémoire sur la base du cas fictif proposé par le Conseil scientifique composé d’universitaires, d’avocats et d’agents de la Cour européenne des droits de l’Homme. En 2021 le cas pratique proposé aux équipes participantes portait sur la protection des droits de l’enfant.

Sur cette base, 40 équipes (20 équipes requérantes et 20 équipes défenderesses) ont été sélectionnées pour la phase orale en ligne.

Les quatre équipes les mieux classées en phase orale (deux en requêtes, deux en défense) ont été invitées à venir plaider à Strasbourg, dans les locaux du Conseil de l’Europe et de la Cour européenne des droits de l’Homme.

Qui sont les lauréats ?

La Faculté de droit adresse ses félicitations à :

  • Manon Gerfaud-Valentin, diplômée de L3 Droit Public, étudiante en en master 1 Droits de l’Homme et Justice Internationale à Paris II Panthéon Assas ;
  • Arthur Gassiot-Talabot, diplômé de master 2 métiers du droit et de la justice, Assistant de justice au Tribunal Judiciaire d’Annecy et candidat à l’IEJ ;
  • Némo Jenvois, diplômé de master 2 droit des affaires et contentieux de l’entreprise, alternant chez PGB Avocats associés et candidat à l’IEJ.

Ces trois étudiants projettent de devenir avocats.

Nous remercions :

  • Monsieur Julien Lhuillier-Solenik, magistrat et chargé d’enseignements au sein de la faculté, qui a accompagné et formé ces étudiants pendant toute leur préparation au concours ;
  • le Club des Entreprises de l’USMB pour son soutien au co pilotage de l’événement ;
  • le Barreau de Chambéry pour le prêt des robes d’avocats.

Félicitations également à la seconde équipe d’étudiants qui a accompagné les lauréats pendant la phase écrite du concours :

  • Matthieu Marine ;
  • Emma Thill;
  • Violaine Barbuat.
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