Le dommage corporel et la dualité de juridiction

CONFÉRENCES – DÉBATS
Dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel », sont régulièrement organisés des Déjeuners du droit du dommage corporel.

Entre 12h30 et 13h30, des universitaires ou des praticiens exposeront une pratique professionnelle, une publication, un projet de recherche, et en débattront avec les participants.

 

Date : lundi 14 novembre 2022, de 12h30 à 13h30, en présentiel à Chambéry (Campus de Jacob-Bellecombette), et en visio

 

  • Conférence 18 / Le dommage corporel et la dualité de juridiction

Encore que la dualité de juridiction soit un élément constitutif du système juridique français, ses conséquences peuvent parfois apparaître discutables. Tout spécialement en matière de responsabilité. Aussi peut-on se demander si le dommage corporel peut raisonnablement donner lieu à deux appréhensions différentes (prise en considération, évaluation, réparation…) selon que la victime, les ayants droit de cette dernière ou plus généralement la personne qui l’invoque plaide devant le juge judiciaire ou le juge administratif. En effet, pensée en matière de responsabilité spécialement à l’aune du fait générateur, la dualité de juridiction et la dualité des régimes subséquente ne semblent plus nécessairement pertinentes dès lors que l’on envisage la perspective du côté du dommage, et plus particulièrement dommage corporel. Dommage qui effectivement atteint la personne humaine dans sa chair et, ainsi, pour lequel il devrait être indifférent de savoir s’il a été causé par une personne privée ou par l’Administration. Il paraît alors nécessaire d’esquisser les remèdes possibles à une telle dualité particulièrement insatisfaisante en la matière.

 

Jeremy Antippas est professeur à la faculté de droit de l’Université Bretagne Sud ; il s’intéresse notamment au droit comparé depuis sa thèse de doctorat réalisée à Paris 2 sur Les droits de la personnalité (PUAM, 2012), et en particulier en matière de responsabilité civile, depuis son essai intitulé Pour un droit commun de la responsabilité civile des personnes privées et publiques (Dalloz, 2021).
Il a aussi été visiting à la Queen Mary, à l’Université Catholique de Louvain et à l’Université Benincasa de Naples où il a par ailleurs effectué une conférence sur la responsabilité civile et la protection de l’environnement, après avoir également enseigné la responsabilité civile à l’Université de la Nouvelle-Calédonie où il a tenu une conférence sur la responsabilité du fait d’autrui en matière privée et publique.
Il a également pu intervenir sous forme de conférences pour les Universités de Montpellier et de Saint-Etienne afin de s’interroger sur la pertinence de la dualité des responsabilités en droit français.

 

 

 

Revoir la conférence :

 

Lire :

Jeremy Antippas, Pour un droit commun de la responsabilité civile des personnes privées et publiques, Dalloz, 2021, Les sens du droit, 664 p.

Affiche : [cliquez ici]

Contact :
Christophe Quézel-Ambrunaz

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La Justice restaurative : une autre Justice au service des professionnels et des citoyens

MATINÉE D’ÉTUDE
La Justice restaurative : une autre Justice au service des professionnels et des citoyens
En partenariat avec le CDAD de la Savoie et l’association SYNERJR

Date : lundi 7 novembre 2022, de 9h à 12h
Lieu : campus de Jacob-Bellecombette, amphithéâtre 402
Entrée libre et gratuite

Qu’est-ce que la justice restaurative ?

Pratique complémentaire au traitement pénal de l’infraction, la justice restaurative consiste à faire dialoguer victimes et auteurs d’infractions (qu’il s’agisse des parties concernées par la même affaire ou non). Les mesures prises, selon des modalités diverses, visent toutes à rétablir le lien social et à prévenir au mieux la récidive.

Le concept de justice restaurative (appelée parfois justice réparatrice) a pour but d’associer en complément de la réponse juridictionnelle un auteur d’infraction pénale et une victime, selon des modalités diverses, en vue d’envisager ensemble les conséquences de l’acte, et le cas échéant, de trouver des solutions pour le dépasser, dans un objectif de rétablissement de la paix sociale. La France n’est pas la seule ni la première à s’être engagée sur cette voie. Des expériences ont été menées de longue date au Canada, en Grande-Bretagne, en Australie, en Nouvelle-Zélande, en Norvège, aux États Unis, au Japon ou encore en Belgique.
(Source : www.justice.gouv.fr)

Programme de la matinée :
  • la Justice restaurative, un outil de rétablissement du lien social au service des citoyens ;
  • la Justice restaurative, un outil favorisant la participation volontaire et complémentaire à la réponse pénale.

Contact : CDAD de la Savoie

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Initiatives étudiantes : semestres pairs 2023

SCOLARITÉ
Les étudiantes et étudiants de la Faculté de droit peuvent prendre des initiatives contribuant à l’animation culturelle ou scientifique de leur campus.
Toutes les initiatives étudiantes doivent être préparées aux semestres impairs et réalisées aux semestres pairs.

Dates limite de demande : si vous souhaitez réaliser une initiative étudiante aux semestres pairs, veuillez remplir ce formulaire avant le lundi 7 novembre 2022 à 17 h.
L’étudiant s’engage à réaliser son initiative conformément aux modalités indiquées dans le formulaire en ligne.

Ces initiatives peuvent prendre la forme de :

  • conférences ;
  • débats ;
  • manifestations ;
  • études en lien avec les matières enseignées et dans le respect des missions de l’Université (vocation scientifique, culturelle et pédagogique).

La réalisation d’une initiative étudiante suppose :

  • d’obtenir l’accord préalable d’un enseignant référent* puis du Doyen ;
  • de vous assurer de la disponibilité de la salle souhaitée sous ADE et d’effectuer une réservation auprès de Monique Hétru ;
  • en outre, l’organisation d’un événement public (réunion, conférence, débat…) doit être soumise à l’autorisation préalable du Président de l’Université au titre de l’organisation d’une manifestation exceptionnelle.

* L’enseignant référent accompagne l’étudiant dans la mise au point de son projet et veille au bon déroulement de l’initiative, notamment en étant impérativement présent le jour de la manifestation programmée. 

La Faculté de droit ne prend en charge aucun coût lié à l’organisation de votre initiative.

Contact : pour toute question, contactez le service de scolarité

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Le bouton de nacre : projection – débat

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Date : jeudi 20 octobre 2022 – 13h15/16h30
Lieu : campus de Jacob-Bellecombette – Amphithéâtre 1
Gratuit, accessible à tous et toutes

Le bouton de nacre – Réalisé par Patricio Guzmán – 2015

Le coup d’État du général Pinochet, le 11 septembre 1973, a bouleversé non seulement le pays d’Amérique du Sud où il a eu lieu mais aussi l’ensemble de la planète. Un président démocratique et charismatique était tué avec la complicité de la première puissance mondiale. Le dictateur et ses complices n’ont jamais été jugés malgré le début d’un processus judiciaire. Le Chili est le plus important producteur de cuivre au monde, l’un des lieux de la planète où s’exprime le pouvoir des plus grandes entreprises extractivistes du globe. Il s’agit aussi d’un État qui s’est développé sur la disparition des premiers peuples qui occupaient son territoire. Le Bouton de Nacre interroge et fait se rencontrer les deux non-mémoires de ces évènements tragiques.

Aujourd’hui, l’un des plus jeunes chefs d’État du monde, Gabriel Boric, 35 ans, gouverne le Chili depuis 2019.

Il est particulièrement difficile de résumer le style documentaire de Patrizio Guzman dans les trois « essais filmiques » qu’il a consacré à la non–mémoire du coup d’État de 1973 au Chili. D’une manière très personnelle, souvent à la première personne, il mêle un regard esthétique et poétique sur son pays à une démarche de réflexion sur les sources du processus de négation et d’occultation mémorielles dont bénéficie la dictature, notamment dans les jeunes générations.

Le Bouton de Nacre (2015) est le second film d’une trilogie commencée avec Nostalgie de la Lumière (2010) et achevée avec La Cordillère des Songes (2019). L’océan et la Patagonie, les déserts, la cordillère des Andes sont les éléments naturels qu’il met en résonance avec les évènements politiques et l’identité culturelle de son pays.

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Le prix de l’atteinte à l’être humain – Appel à contributions

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SÉMINAIRE
Appel à contributions

Le prix de l’atteinte à l’être humain :
tour d’horizon transdisciplinaire
Appel à contribution

Direction scientifique : Christophe Quézel-Ambrunaz, professeur à l’Université Savoie Mont Blanc, membre de l’Institut Universitaire de France

Colloque organisé par le Centre de recherche en droit Antoine Favre, Université Savoie Mont Blanc, dans le cadre du projet IUF Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel

Le dommage corporel est l’atteinte à l’intégrité physique ou psychique d’une personne. Sa survenance peut amener une réaction du droit, visant à la réparation des conséquences de ce dommage (et aussi, mais cela n’est pas l’objet de cet appel à contributions, une punition du responsable). Du point de vue civil, la réparation du dommage corporel est particulière. Le retour au statu quo ante est évidemment illusoire : le payement de dommages et intérêts est le mode privilégié de restauration des droits de la victime.

Cette modalité suppose la fixation du montant de l’indemnisation. Des postes de nature patrimoniale, comme les dépenses de santé, posent peu de problèmes. En revanche, les difficultés sont immenses lorsqu’il s’agit de chiffrer des souffrances, un préjudice esthétique, une incapacité, la pénibilité accrue au travail, l’affection pour un proche décédé ou handicapé, etc. Et que dire de la perte de la vie, qui n’est toutefois pas un préjudice indemnisable en droit français ?

En d’autres termes, et là est l’objet de ce colloque, il s’agit d’affecter un prix à un être humain, à sa vie, à son intégrité, à ses fonctions corporelles, à l’affection portée à autrui, aux expériences négatives… Pourtant, le corps humain est « hors commerce », proclame le Code civil, héritier sur ce point d’une tradition séculaire. Aucune donnée de marché, aucun prix de référence objectif n’est ainsi disponible. La tradition juridique française s’oppose à tout barème impératif d’évaluation de ces dommages — toutefois, existent des référentiels, certes indicatifs, mais dotés d’une autorité certaine. Les enjeux sont importants : ils tiennent autant au coût global des accidents pour la société et à sa répartition entre les acteurs, qu’aux incitations à orienter les dossiers vers l’amiable ou le contentieux.

Par exemple, pour chiffrer le préjudice d’affection des parents pour le décès d’un enfant, faut-il se référer à un tarif identique pour tous ? Se focaliser sur des éléments subjectifs, mais objectivables, comme la cohabitation entre parent et enfant, l’âge des protagonistes ? Ou individualiser selon ce qui est perçu des relations antérieures et du vécu du deuil ? Voire refuser de monnayer les larmes ?

Autre exemple : comment calculer le préjudice lié à la répercussion dans la vie quotidienne de la perte d’un membre ? Quels sont les rôles respectifs du médecin et du juge ? Faut-il tendre vers l’uniformisation de telles réparations (car la valeur du corps de chacun est identique), ou vers une individualisation (car chaque victime a son propre vécu) ?

De telles questions amènent nécessairement à dépasser le cadre juridique ou médico-légal, pour interroger d’autres champs de recherche : Quel sens donner à l’opération consistant à chiffrer un corps humain ? L’intelligence artificielle peut-elle être utile dans ce cadre ? Quel est le poids de l’histoire, et notamment de la distinction romaine entre les hommes libres et les esclaves, dans les solutions actuelles ? Et celui de la théologie, sur la manière de concevoir le corps humain ou la durée de la vie ? Comment concilier l’aspiration à la meilleure indemnisation possible des victimes et la soutenabilité économique du système de réparation (Fonds, assurances…) ? Que pourraient apporter les sciences des systèmes et organisations pour optimiser les procédés d’indemnisation ? Quels mécanismes psychologiques font percevoir comme juste la compensation d’un préjudice ? Qu’est-ce que l’indemnisation des victimes dit de la société, et réciproquement ? Quelle réponse politique à la réalisation des risques sociaux ? Les progrès de la robotique et le transhumanisme vont-ils rendre obsolète l’idée d’une compensation pécuniaire ?

Pour réaliser un tour d’horizon transdisciplinaire de ces questions, un colloque sera organisé à la fin du printemps 2023, pour réunir les répondants sélectionnés au présent appel à contribution.

Lieu : Chambéry, France, avec possibilité de visio

Date : à définir après la sélection des interventions : juin ou début juillet 2023

La question de la prise en charge des frais de mission sera discutée au cas par cas avec les intervenants sélectionnés.

Dernier délai pour l’envoi des propositions de contributions : 15 février 2023.

Les contributions seront expertisées après anonymisation.

Publication : Les actes seront publiés aux Presses de l’Université Savoie Mont Blanc. Les contributions définitives sont attendues pour le 15 août 2023.

Contributions recherchées : Le colloque se voulant résolument transdisciplinaire, les contributions sont attendues autant de la part de spécialistes du droit du dommage corporel (universitaires, magistrats, avocats, médecins-experts, gestionnaires de sinistres…), que de spécialistes de n’importe quelle autre discipline (philosophie, psychologie, économie, sociologie, gestion, anthropologie, théologie, histoire, intelligence artificielle…), sans limitation aucune.

Les contributions peuvent porter sur la problématique générale de la fixation d’un prix de l’être humain, ou sur un aspect très particulier (par exemple, un poste de préjudice).

Les propositions émanant de personnes dont l’activité est hors de France, dans une optique comparatiste ou transnationale, sont bienvenues.

Les propositions de contribution seront traitées sans aucun égard pour le grade, la fonction ou l’affiliation. Les propositions émanant de jeunes chercheuses ou jeunes chercheurs sont ainsi encouragées.

Le colloque étant transdisciplinaire, les contributions doivent allier l’excellence scientifique dans leur discipline, et une certaine accessibilité aux non-spécialistes.

Modalités de candidature : Pour le 15 février 2023, des propositions de contributions comprenant un titre, et un résumé s’étendant sur une à deux pages sont attendues à l’adresse de contact ci-dessous.

Toutes les questions ou demandes d’informations peuvent être envoyées à la même adresse.

Chacun est invité à diffuser largement le présent appel à contributions.

Contact : Christophe Quézel-Ambrunaz

Télécharger l’appel à contributions : [Cliquez ici]

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La propriété collective à l’épreuve de la modernité

RECHERCHE
Film documentaire : « EN COMMUN ! La propriété collective à l’épreuve de la modernité« 
Réalisé par Olivier Chavanon (sociologue) et Jean-François Joye (juriste) ; enseignants-chercheurs à l’Université Savoie Mont Blanc

Production : Centre de recherche en droit Antoine Favre – Université Savoie Mont Blanc
Durée : 58’29
2022 Tous publics

Ce film documentaire est issu d’une recherche pluridisciplinaire menée pendant quatre années, sur différents sites en France, par le Centre de recherche en droit Antoine Favre de l’Université Savoie Mont Blanc (Projet COMON).

A partir d’une pluralité de points de vue, recueillis lors d’entretiens et témoignages, il rend compte de l’évolution et du fonctionnement de propriétés collectives foncières ancestrales, également connues sous le nom de « communaux » ou « biens communaux ». Il s’intéresse en particulier à deux de ces systèmes singuliers et méconnus présents en zone rurale, notamment en région de montagne : les sections de commune et les bourgeoisies.

Quels rôles ces communs fonciers en mutation jouent-ils aujourd’hui à l’échelle des territoires en matière de gestion des ressources naturelles, de cohésion sociale ou de dynamiques patrimoniales ? En quoi ces systèmes peuvent-ils participer à une revivification originale et pertinente de la démocratie locale ? A rebours de l’idée reçue selon laquelle ils seraient condamnés dans la société moderne, le changement de perception dont ils font l’objet à présent les place-t-ils à l’avant-garde de la résolution de certains problèmes territoriaux ou climatiques du XXI ème siècle ? Plus largement, à l’intersection de nombreux enjeux de société, ce film alimente une réflexion sur la redéfinition d’un cadre de vie conciliant progrès, justice sociale et préservation de l’environnement

Contact : gestionnaire-cerdaf@univ-smb.fr

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Recherche pros pour animer des conférences métiers

PROFESSIONNALISATION
La Faculté de droit recherche des professionnels pour animer des conférences métiers
En partenariat avec le Club des Entreprises

Date : jeudi 19 janvier 2023, de 13h15 à 16h30
Lieu : campus de Jacob-Bellecombette, amphithéâtres 1 et 2

Nous recherchons des professionnels désireux de présenter leurs parcours, et leurs activités professionnelles, aux étudiantes et étudiants de la Faculté de droit.

Les échanges seront organisés sous forme de tables rondes réunissant 3 à 4 invités autour de chaque thème :

  • 13h15-14h45 / Les métiers du droit public – Amphithéâtre 1
  • 13h15-14h45 / Les métiers de l’entreprise et son environnement – Amphithéâtre 2
  • 15h-16h30 / Les métiers du notariat et de l’immobilier – Amphithéâtre 1

Vous êtes disponible ? Prenez 4 minutes pour enregistrer votre participation dans ce formulaire !

Contacts : sophie.pardoen@univ-smb.fr ou lucie.delefosse@univ-smb.fr

+ D’infos :

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33e édition des Semaines d’Information sur la Santé Mentale

SANTÉ/ENVIRONNEMENT
33e édition des Semaines d’Information sur la Santé Mentale (SISM) : santé mentale et environnement

Date : mercredi 12 octobre 2022
Lieu :  campus de Jacob-Bellecombette

Au programme

  • 12h-17h, Psy’Truck / Sur l’esplanade entre la BU, la Halle des sports et la pergola

Il s’agit d’un camion dédié à la sensibilisation, la dé-stigmatisation et la prévention des troubles psychiques.

Le PsyTruck est un dispositif à l’initiative du Réseau Handicap Psychique de Grenoble (RéHPsy) et du Centre Référent de Réhabilitation psychosociale et de Remédiation cognitive (C3R), avec le soutien de l’Agence Régionale de Santé (ARS Auvergne Rhône-Alpes) et de la fondation FondaMental et ses centres experts.

Plusieurs interventions issues d’équipes de l’USMB seront proposées en partenariat avec le Centre Hospitalier Spécialisé de la Savoie (CHS) et le Centre Hospitalier Métropole Savoie (CHMS). Cette conférence est gratuite et ouverte au grand public.

Interviendront durant une table ronde et échangeront avec les personnes présentes :

  • Benoît Rumbach, médecin au CHS de la Savoie et au CHMS (service de pédiatrie), interviendra au sujet de l’effet de la crise environnementale sur la santé mentale des jeunes.
  • Christophe Broche, maître de conférences en droit privé au Centre de Recherche en Droit Antoine Favre, interviendra au sujet de la quête du bien-être de l’individu dans son environnement à l’épreuve du droit.
  • Bérangère Legrendre et Sabrina Pérugien, maîtresse de conférences HDR en sciences économiques et maîtresse de conférences en sciences de gestion à l’Institut de Recherche en Gestion et en Économie, interviendront sur les effets d’un environnement économique incertain sur la santé mentale.
  • Arnaud Carré, maître de conférences HDR en Psychologie au Laboratoire Inter-universitaire de Psychologie (LIP/PC2S), interviendra sur les liens entre les changements environnementaux et la psychopathologie.

Nous vous espérons nombreuses et nombreux lors de cette journée dédiée à la Santé mentale à l’université.

Contact : Arnaud Carré – arnaud.carre@univ-smb.fr

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Semaine Internationale de l’université Savoie Mont Blanc

RELATIONS INTERNATIONALES
Semaine Internationale de l’université Savoie Mont Blanc

Date : entre le 12 et le 15 octobre 2022
Lieux : sur chacun de ses 3 campus

L’objectif principal de cet événement est de répondre à toutes les interrogations des étudiantes, étudiants et personnels sur la mobilité : pourquoi, où et comment partir à l’étranger ? Comment financer sa mobilité, quelles formalités accomplir ?

Au programme

Sur chacun des campus, l’université propose :

  • 11h-13h : salon de la mobilité pour rencontrer des partenaires internationaux de l’USMB
  • 13h15-14h45 : conférence “Tout savoir sur la mobilité internationale” destinée aux étudiantes, étudiants et personnels de l’USMB.
  • 15h-16h30 : ateliers d’échange de bonne pratiques destinés aux personnels de l’USMB, avec des membres d’universités partenaires.

Dates et formulaires d’inscription par campus :

Les partenaires internationaux pourront également participer à une journée découverte du territoire, avec une excursion à Chamonix, tandis qu’une “Welcome Party” (fête de bienvenue) sera organisée le 14 octobre, en collaboration avec la ville de Chambéry, pour les étudiantes et étudiants internationaux.

+ D’infos : sur le site Internet de l’USMB

Contact : gestionnaire-cerdaf@univ-smb.fr

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