La Faculté de droit a eu la tristesse d’apprendre le décès de Charles Stevens, sollicitor et senior lecturer à l’Université de Montfort de Leicester (Royaume-Uni), le 29 août 2023.

Charles Stevens était venu pour la première fois en mission d’enseignement à la Faculté de droit en 2009 et avait donné un cours portant sur la vente de marchandises aux étudiants de master première année. Depuis, il n’avait cessé de collaborer avec la faculté, multipliant les missions d’enseignement, assumant des cours en master 1 à Chambéry et à Annecy, ainsi que dans le master European and International Business Law dans lequel il a partagé sa connaissance du droit des affaires avec les promotions successives jusqu’à l’année académique 2022 – 2023.

Entre 2015 et 2018, il a accueilli des étudiants du master droit des affaires dans le LLM Business Law qu’il dirigeait à Leicester dans le cadre d’un double diplôme.

La Faculté de droit gardera en mémoire cette belle collaboration, et adresse à sa famille ses plus sincères condoléances.

Les 112 étudiants de master promotion 2021-2022, ainsi que leurs familles, étaient conviés à la cérémonie de remise des diplômes de la Faculté de droit par :

Cette année nous avons eu l’honneur d’accueillir Mme Marie-France BAY-RENAUD, Première présidente de la cour d’appel de Chambéry, qui a prononcé à cette occasion une conférence.

C’est devant près de 300 personnes (familles, enseignants-chercheurs en robe académique, représentants du monde professionnel, élus); que les étudiants ont reçu leur épitoge sanctionnant 5 années d’études universitaires en droit des mains de Mme Marie-France BAY-RENAUD et M. David BAILLEUL.

L’assemblée a également eu le plaisir d’entendre le discours des majors de chaque master.

La Faculté de droit remercie la ville de Chambéry pour la mise à disposition gracieuse du Manège.

Clôturée par un cocktail, cette soirée — uniquement sur invitation — fut un moment exceptionnel pour les étudiants diplômés.

 

VIE ÉTUDIANTE
Le mentorat d’accueil des étudiants et étudiantes en L1, animé par l’Afev

  • Je suis étudiant ou étudiante de L1 et je souhaite être accompagné par un mentor au sein de l’Afev : formulaire d’inscription pour devenir mentoré.

L’Afev, une association de solidarité, vous propose de partager du temps avec un ou une mentor.

Votre mentor pourra vous faire découvrir votre campus, visiter la ville, rencontrer d’autres étudiants et étudiantes et dénicher les bons plans de la vie étudiante.

  • Je suis déjà étudiant ou étudiante à la Faculté de droit et je souhaite devenir mentor au sein de l’Afev : formulaire d’inscription pour devenir mentor.

Il n’y a pas de compétences requises pour être mentor, hormis l’envie de partager et d’échanger.

Vos missions :

  1. partager votre vécu et apporter des conseils et bons plans à la fac et dans la ville selon vos expériences ;
  2. ouvrir des portes et aider votre binôme à s’intégrer dans son nouvel environnement par la découverte de l’université, des lieux qui lui sont liés et leurs codes ;
  3. soutenir votre binôme et l’encourager pour maintenir sa motivation durant les premiers mois.

En devenant mentor bénévole à l’Afev, vous pourrez bénéficier :

  1. de formations ;
  2. du soutien d’un référent ou d’une référente, qui répondra à toutes vos questions ;
  3. d’un suivi personnalisé.

Vous pourrez aussi profiter de soirées, de débats et de plein d’autres évènements pour agir et penser la société de demain.

Contact : Emma René-Worms , 06 16 69 63 67, chargée de développement local Afev

+ D’infos :

SCOLARITÉ
Vous souhaitez intégrer un master à la Faculté de droit ? Nous lançons une phase de candidatures complémentaires, pour certaines formations de master 1, sur la plateforme E-candidat. Profitez-en, il vous reste quelques semaines pour constituer votre dossier !

Cette phase de candidature offre une nouvelle opportunité pour les étudiantes et étudiants souhaitant poursuivre leurs études à l’Université Savoie Mont Blanc et n’ayant pas été admis en M1 dans le cadre de la procédure nationale Mon Master.

Prolongation des inscriptions en master 1 :

Ces trois masters proposent une formation par alternance en M2.
Un réel atout pour votre insertion professionnelle !

Modalités de candidature :

Tous les dossiers sont dématérialisés. Les candidatures complémentaires en M1 s’effectuent exceptionnellement sur la plateforme eCandidat.

Si vous êtes accepté dans un master sur E-candidat, merci de vous désinscrire d’autres potentielles formations sur Mon Master afin de ne pas bloquer les places pour d’autres candidats intéressés.

+ D’infos : sur le catalogue des formations

Contact : pour toute question contactez la scolarité centrale

VIE DE LA FACULTÉ
Enquête sur l’utilisation des objets promotionnels à la Faculté de droit
(Note : cette enquête ne concerne que l’utilisation des objets promotionnels à la Faculté de droit, pas au Centre Favre)

Clôture de l’enquête au vendredi 7 juillet 2023

128 personnes ont donné leur avis !

Si seulement 5 % des répondants estiment qu’il faut arrêter de distribuer des objets promotionnels totalement, vous êtes tous et toutes sensibles à la durabilité, l’utilité et à l’écoconception de ces objets. On remarque une forte demande d’objets utiles au quotidien : pour manger et boire, pour travailler ou faire du sport…

En parallèle, nous avons bien noté de ne plus distribuer de stylos, gourdes ou porte-clefs.

La distribution systématique d’objets promotionnels a déjà été arrêtée, à la Faculté de droit, au profit d’une sélection de produits en libre-service pour les invités (lycéens, professionnels et partenaires) de nos manifestations. Cela permet de distribuer beaucoup moins d’objets ! Les participants ne sélectionnent que ce qui leur sera utile, ou ferait plaisir à un proche… Nous consommons aussi moins de sacs puisqu’ils ne sont plus nécessaires. 

Nos efforts porteront également sur l’amélioration de la convivialité de nos événements en proposant plus souvent des accueils café accessibles à tous et toutes.

Les étudiants de la faculté ont très rarement, voir jamais, accès à ces objets. Il est clair que nous pourrions faire un petit effort, notamment lors de l’entrée en M1 ! En revanche, la production d’objets personnalisés en petites séries n’est pas encore envisageable (coût et impact environnemental trop élevés). De même, l’ouverture d’une boutique textile est matériellement et financièrement impossible. J’invite les personnes intéressées à faire leurs achats sur la boutique de l’USMB.

Veuillez trouver ci-dessous les résultats détaillés.

128 répondants (dont 16 anonymes ) : 

  • 16 personnels enseignant 
  • 11 personnels administratif 
  • 98 étudiant.es ou doctorant.es
  • 3 autres

Il est important de proposer des produits : (échelle de likert) 

  • Durables : 71.1 % des répondants sont tout à fait d’accord + 22 % d’accord 
  • Fabriqués en France : 49.2 % des répondants sont tout à fait d’accord + 37.5% d’accord 
  • Utilisant des matériaux recyclés : 46.1 % des répondants sont tout à fait d’accord + 39.1% d’accord 
  • Utilisant des matériaux respectueux de l’environnement : 64.8 % des répondants sont tout à fait d’accord + 28.9 % d’accord 

Pour vous le plus important : (une seule réponse possible) 

  • C’est l’aspect esthétique de l’objet (pouvoir choisir la couleur par exemple…) pour 12 % des répondants 
  • C’est l’utilité de l’objet pour 92 % des répondants 
  • C’est de bien identifier la Faculté de droit de l’USMB pour 19 % des répondants 
  • C’est d’arrêter de distribuer des objets promotionnels pour 5 % des répondants 

Dans un contexte où ne serions pas limité par un budget, qu’aimeriez-vous recevoir ? 

  • Des objets pour manger et boire (tasse, couverts, paille…) : 69 % 
  • De petits accessoires (porte-clefs, sac, trousse, porte-cartes…) : 54 % 
  • Des accessoires technologiques (casques, haut-parleurs, chargeurs sans fil…) : 61 % 
  • Du petit matériel de bureau (carnets de note, notes adhésives, stylos, porte-documents…) : 85 % 
  • Des accessoires pour le sport (serviettes, gourde, tour de cou…) : 63 % 
  • Des accessoires « bien-être » (accessoires de bain, bougie, baume à lèvres…) : 25 % 
  • Des accessoires de « mode » (casquette, lunettes de soleil, bonnets, lanyards, bracelets) : 24 % 
  • Du textile aux couleurs de la Faculté de droit (t-shirt, sweaters…) : 70 % 
  • De la nourriture, des bonbons ou des boissons (sans alcool) : 23 % 
  • Des graines ou des plantes : 20 % 
  • Rien : 4 % 

Qu’est-ce qui serait le plus susceptible de vous attirer sur les salons et événements de la Faculté de droit : (En dehors du grand intérêt intellectuel de ces manifestations, bien-entendu) 

  • Pouvoir choisir librement quelques petits objets promotionnels (stylos, porte-clefs…) : 35 % 
  • Pouvoir vous installer confortablement (sur des meubles en cartons, des poufs…) : 31 % 
  • Pouvoir accéder à un petit coin boissons (sans alcool toujours) et collations : 39 % 
  • Pouvoir participer à des jeux/concours et tenter de gagner un lot d’objets promotionnels de plus grande valeur : 23 % 

Vous les collectionnez ? En voyez partout ? Quels sont les produits promotionnels que vous ne voulez plus recevoir : (Facultatif) – 46 réponses 

  • Stylos : 10* 
  • Support à téléphone/tablette : 2* 
  • Gourdes : 8* 
  • Carnets :5* 
  • Tasses/mugs : 3* (qui sont cassables et que je remplace donc régulièrement…) 
  • Tote-bag/sacs : 4* 
  • Trousse : 1* 
  • Casquette : 1* 
  • Serviette : 1* 
  • Vêtements : 2* 
  • Bracelets : 3* 
  • Pin’s : 2* 
  • Clé USB : 1* 
  • Porte-clefs : 7* 
  • Porte-cartes : 1* 
  • Accessoires technologiques : 1* 

Avez-vous une remarque ? Une suggestion ? (Facultatif) – 18 réponses 

  • Les stylos, même si c’est basique, c’est bien  
  • Je crois que le problème des goodies est la distribution systématique. On a besoin que d’une gourde, 2 ou 3 stylos, 2 sacs… L’idéal est de pouvoir choisir, pour que chacun ait un objet qui peut correspondre à un besoin. C’est ce qui élimine le mieux le gaspillage à mon avis…  
  • Mini jeux (cartes, yams, morpions …), balles antistress, figurines « POP »… 
  • Oui, arrêtez de distribuer des objets promotionnels, c’est inutile, ça pollue quoi que ce soit et c’est has been  
  • Des housses fines pour les ordi portables (différentes tailles…)  
  • Des pin’s   
  • Prendre compte l’impact social (économie sociale et solidaire) des objets.  
  • Beaucoup plus de matériel de bureau   
  • Plus de choix et plus d’accessibilité  
  • Essayer de distribuer des objets promotionnels plus souvent   
  • Je pense que ces goodies devraient à minima être distribué aux promotions Master. En appliquant un design différent par master (affaires, notarial…)  
  • Éviter de surcharger d’informations le produit 

Contact : communication.fd@univ-smb.fr

RECHERCHE
Communs fonciers, savoir-faire socio-écologiques et habitants en action

Le patrimoine matériel et immatériel des communs fonciers en Auvergne-Rhône-Alpes

Les communs fonciers qui existent en France sont connus en milieu rural – et particulièrement de montagne – sous les termes de « communaux » ou de « propriétés collectives ». La gestion de ces biens relève en principe d’instances propres destinées à garantir la pérennité des usages comme des ressources.

Ces systèmes allient :

  • des ressources naturelles ;
  • une gouvernance impliquant les membres du commun ;
  • des usages collectifs.

Ils forment autant un mode propriétaire qu’un mode d’habiter son territoire de vie et d’en prendre soin dans une optique intergénérationnelle. Ils concilient depuis des temps immémoriaux l’intérêt personnel et l’intérêt collectif.

Une plateforme collaborative à propos des initiatives et actions positives menées par les communs fonciers

Cette plateforme collaborative montre en quoi ces communs fonciers, via les savoir-faire qui les caractérisent et leurs apports économiques et sociaux divers, permettent de répondre à des besoins territoriaux très concrets.

Elle a été mise en place dans le cadre du projet de science participative VALCOM (Valoriser le patrimoine matériel et immatériel des communs fonciers en Auvergne-Rhône-Alpes) soutenu financièrement par la Direction régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes (DRAC AURA) et le Centre de recherche en droit Antoine Favre. Ce projet est mené en lien avec le Pôle Enquête de l’Université Savoie Mont Blanc.

Référencer sur cette plateforme vos projets en lien avec les communs fonciers ou les propriétés collectives

Vous pouvez référencer une initiative et/ou action positive menée par les communs fonciers dès lors qu’elle concerne :

  • la gestion des ressources naturelles ;
  • la cohésion sociale ;
  • les dynamiques patrimoniales.

Nous vous invitons à remplir ce formulaire et nous reviendrons vers vous.

Contacts :

RECHERCHE
L’association Fenêtre Sur Cour et le Centre de Recherche en Droit Antoine Favre ont le plaisir de vous proposer le huitième numéro de la revue « Fenêtre Sur Cour » !
Revue semestrielle des arrêts remarquables de la Cour d’appel de Chambéry.

Avec les contributions de : Martin Abry-Durand, Mathilde Blanc, Noémie Pedergnana, Christophe Quézel-Ambrunaz, Laura Regairaz, Vincent Rivollier, Souleymane Siby, Flora Vern

Commentaires :

  • Sanction de l’empiétement : tel est pris qui croyait prendre ;
  • Action en démolition d’ouvrages irrégulièrement édifiés engagée par une commune et un EPCI ;
  • L’office du juge dans l’application du barème dit « Macron » en cas de licenciement économique sans cause réelle et abusive ;
  • Du préjudice résultant des circonstances vexatoires entourant le licenciement, un préjudice civil comme un autre ?
  • En cas de chute d’un piéton, un sol verglacé n’est pas nécessairement l’instrument du dommage ;
  • Partage de responsabilité dans le cadre d’un acte dommageable commis par un mineur dans l’enceinte scolaire ;
  • L’indépendantisme en ligne de mire.

Études :

  • Conditions et conséquences de la réparation en matière médicale. À propos de l’arrêt de la Cour d’appel de Chambéry, chambre civile, 13 septembre 2022, n° 20/00704.

Nous vous souhaitons une excellente lecture !

Contact : Damien Bouvier, Responsable éditorial

+ D’infos :

PROFESSIONNALISATION
Le Club des Entreprises met à votre disposition des offres de job étudiant locales sur son career center Job Teaser

Pour l’année académique 2023/2024 (de septembre 2023 à mai 2024) :

Pour cet été :

Contact : lucie.delefosse@univ-smb.fr

+ D’infos :

PROFESSIONNALISATION
Motivés par l’entrepreneuriat et la création d’entreprise ? Participez à la réunion d’information du pôle entrepreneuriat !

Date : jeudi 8 juin 2023, de 12h30 à 13h30
Lieu : en ligne

Participer à la réunion Zoom

ID de réunion : 868 3255 1756
Code secret : 9eTcXA

Gratuit/Ouvert à tous et à toutes

Pour mener de front parcours universitaire et projet de création d’entreprise l’USMB propose 3 dispositifs adaptés :

  • le statut national d’étudiant-entrepreneur ;
  • le diplôme d’étudiant-entrepreneur ;
  • le parcours entrepreneuriat.

Le statut et le Diplôme d’Étudiant-Entrepreneur (D2E)

Les atouts :

  • reconnaissance du projet ;
  • accompagnement par 2 tuteurs (1 enseignant et 1 professionnel) ;
  • mise en réseaux ;
  • accès à un espace de coworking ;
  • aménagement d’études ;
  • accès au parcours entrepreneuriat de l’USMB.

Pour qui :

  • étudiantes et étudiants de bac à bac+8, quelle que soit l’année d’études ou la formation ;
  • avec un projet de création d’entreprise quel que soit la nature et le stade d’avancement du projet.

Calendrier :

  • avant le 15 septembre 2023 : renseigner une demande de statut étudiant-entrepreneur sur le site Internet du Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (MESR)
  • 22 juin 2023 : comité de sélection pour les dossiers déposés entre le 1er et le 13 juin
  • l6 septembre 2023 : comité de sélection pour les dossiers déposés entre le 14 juin et 15 septembre
  • septembre 2023 : mise en œuvre du statut

Le parcours entrepreneuriat

En bref : 3 heures de training et de coaching gratuit tous les jeudis après-midi pendant 4 mois par des intervenants professionnels, sur les campus du Bourget-du-Lac ou d’Annecy.

Pour qui :

  • étudiantes et étudiants de bac à bac+8 ;
  • avec ou sans projet personnel de création d’entreprise mais avec une réelle motivation et volonté d’entreprendre.

Calendrier :

Contact : pole.entrepreneuriat@univ-smb.fr

+ D’infos sur l’entrepreneuriat à l’USMB : consultez l’espace étudiants

 

JOURNÉE D’ÉTUDES
L’indemnisation des victimes d’accident du travail : dialogue entre droit commun et droit de la sécurité sociale
Journée annuelle du master droit du dommage corporel
Promotion Stéphanie Porchy-Simon

Date : lundi 26 juin 2023
Lieu : campus de Jacob-Bellecombette, amphithéâtre 19 000 ou visioconférence
Entrée payante (tarification variable) / Inscription préalable obligatoire

La journée annuelle du master droit du dommage corporel rend hommage cette année à la promotion 2022 « Stéphanie Porchy-Simon » et s’intéressera à l’indemnisation des victimes d’accident du travail.

Sous la direction de :

  • Laurence Clerc-Renaud / Maître de conférences, responsable du master droit du dommage corporel. Université Savoie Mont Blanc. Faculté de droit
  • Lynda Lettat Ouatah / Avocat chez Cabinet CLAPOT-LETTAT – Spécialiste du Droit du Dommage Corporel et co-responsable du master droit du dommage corporel. Université Savoie Mont Blanc. Faculté de droit

Programme :

  • L’articulation de la réparation ;
  • L’articulation des procédures civiles / pénales / pôle social / CPH ;
  • L’articulation des expertises.

Tarifs :

Attestation de présence sur demande, ouvre droit à formation.

Contact : gestionnaire-cerdaf@univ-smb.fr

+ D’infos :