CONFERENCE, mardi 2 avril 2024

« La mobilité transfrontalière genevoise »

Sandrine FAIVRE-PIERRET, magistrate, Chambre régionale des comptes d’Auvergne, Rhône-Alpes

Nicolas FERRU, président de section, Chambre régionale des comptes d’Auvergne, Rhône-Alpes

Jean-Pierre ROUSSELLE, président de section, Chambre régionale des comptes d’Auvergne, Rhône-Alpes

La Chambre régionale des comptes Auvergne, Rhône-Alpes a mené plusieurs études portant sur la mobilité genevoise au cours de l’année 2023 et en ce début d’année 2024, en partenariat avec les Cours des comptes des cantons de Genève et de Vaud.

Elle a notamment publié un rapport sur la mobilité transfrontalière genevoise ainsi qu’une synthèse commune avec les Cours des comptes du canton de Genève et du canton de Vaud.

La Faculté de droit et le Centre de recherche en droit Antoine Favre sont très heureux d’accueillir trois magistrats de la Chambre régionale des comptes Auvergne, Rhône-Alpes pour évoquer la mission de l’institution, le travail d’enquête conjoint qui a été mené et les résultats de ce travail sur la mobilité transfrontalière genevoise.

  • Date : 2 avril 2024, de 11h30 à 13h
  • Lieu : campus de Jacob Bellecombette, amphi 1
  • Public : étudiants et enseignants-chercheurs de l’Université Savoie Mont Blanc

CONFÉRENCE EN LIGNE

Le Centre de Recherche en Droit Antoine Favre, a le plaisir de vous convier à la conférence de M. Philippe Coleman, Professeur de droit public, Université Bretagne Sud, Lab-LEX.

Titre de la Conférence : Les structures administratives transfrontalières : une rupture par rapport aux représentations classiques du droit public ?

La conférence est ouverte aux étudiants et aux enseignants-chercheurs de l’USMB.

Résumé :

L’enrichissement du droit de la coopération transfrontalière a donné lieu ces dernières décennies à la possibilité pour les collectivités territoriales françaises de créer avec des collectivités étrangères des structures transfrontalières disposant de la personnalité morale de droit public. Comment ces structures s’inscrivent-elles dans le modèle d’administration française encore largement imprégné d’une logique westphalienne ?

 

M. Philippe Coleman, Professeur de droit public, Université Bretagne Sud, Lab-LEX.

 

Contact : alexandre.guigue@univ-smb.fr