La standardisation de la réparation du dommage corporel
SÉMINAIRE
Appel à contributions
L’individualisation de l’indemnisation en cas de dommage corporel
Appel à contribution
Direction scientifique : Christophe Quézel-Ambrunaz, professeur à l’Université Savoie Mont Blanc, membre de l’Institut Universitaire de France
Colloque organisé par le Centre de recherche en droit Antoine Favre, Université Savoie Mont Blanc, dans le cadre du projet IUF Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel
Le dommage corporel est l’atteinte à l’intégrité physique ou psychique d’une personne. Sa survenance peut amener une réaction du droit, visant à la réparation des conséquences de ce dommage (et aussi, mais cela n’est pas l’objet de cet appel à contributions, une punition du responsable). Du point de vue civil, la réparation du dommage corporel est particulière. Le retour au statu quo ante est évidemment illusoire : le payement de dommages et intérêts est le mode privilégié de restauration des droits de la victime.
La liquidation du dommage corporel est l’évaluation du montant des dommages et intérêts ; en d’autres termes, la traduction de l’atteinte à l’être humain en une somme d’argent. Des règles de droit peuvent exister, selon les systèmes juridiques, et selon le régime d’indemnisation pris en considération : par exemple, en droit français, le droit commun de la responsabilité civile et nombre de régimes spéciaux sont soumis au principe de la réparation intégrale. Néanmoins, des velléités de standardisation de la réparation, pouvant être motivées tant par un impératif d’efficacité, que par des considérations telles que l’égalité des justiciables ou la promotion des modes non-juridictionnels de résolution des litiges, poussent vers une certaine standardisation de cette liquidation.
Au rebours, l’individualisation apparaît une exigence d’une réparation adaptée à la situation de la victime, c’est-à-dire à l’étendue des dommages subis, à son âge, à sa situation professionnelle et familiale, au fait générateur qui l’a frappé… La question se pose d’ailleurs certainement différemment selon que l’on envisage les préjudices de la victime directe ou ceux de ses proches, ou que l’on considère des préjudices patrimoniaux ou extrapatrimoniaux…
Une tension existe entre des velléités de standardisation de la réparation du dommage corporel (par des barèmes, référentiels…), et la nécessaire individualisation de cette même réparation, afin que les dommages et intérêts correspondent à la situation personnelle de chaque victime. C’est cette tension qui forme la problématique de ce colloque.
La question de l’individualisation de l’indemnisation permet d’interroger :
- Les principes gouvernant la réparation du dommage corporel, en ce qu’ils concernent la question de l’individualisation de l’indemnisation
- Les outils (barèmes, référentiels…) utilisés, leur mode d’élaboration, leur usage
- Les méthodes d’expertise ou de liquidation
- La pratique tant amiable que contentieuse en la matière
- Le regard des sciences autres que juridiques sur la réparation des conséquences du dommage corporel
- L’apport de l’intelligence artificielle et/ou des legaltechs dans l’évaluation des préjudices
Lieu : Chambéry, France
Date : 8 juillet 2024
La question de la prise en charge des frais de mission sera discutée au cas par cas avec les intervenants sélectionnés. Il est souhaité que les intervenants, en première intention, puissent faire prendre en charge leurs frais par leur organisme de rattachement.
Dernier délai pour l’envoi des propositions contributions : 15 février 2024.
Les contributions seront expertisées après anonymisation. Une réponse sera apportée aux soumissionnaires au plus tard le 15 mars 2024.
Publication : Les actes seront publiés aux Presses de l’Université Savoie Mont Blanc. Les contributions définitives sont attendues pour le 1er juillet 2024, afin qu’elles puissent être transmises aux participants. Des enrichissements pourront être apportés jusqu’au 15 juillet.
Langues : Pour les communications orales comme pour la publication, français ou anglais, au choix du contributeur. Aucun service de traduction ou d’interprétariat ne sera fourni. Pour faciliter l’intercompréhension, il est souhaité que les présentations soient accompagnées de diapositives.
Contributions recherchées : Sont attendues des contributions provenant de tous pays, portées par des juristes ou des non-juristes, des chercheurs ou des praticiens.
Les propositions de contribution seront traitées sans aucun égard pour le grade, la fonction ou l’affiliation. Les propositions émanant de jeunes chercheuses ou jeunes chercheurs sont ainsi encouragées.
Modalités de candidature : Pour le 15 février 2024, des propositions de contributions comprenant un titre, et un résumé s’étendant sur une à deux pages sont attendues à l’adresse christophe.quezel-ambrunaz [at] univ-smb.fr
Toutes les questions ou demandes d’informations peuvent être envoyées à la même adresse.
Chacun est invité à diffuser largement le présent appel à contributions.
Contact : Christophe Quézel-Ambrunaz
Télécharger l’appel à contributions : [Cliquez ici]
CONFÉRENCES – DÉBATS
Dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel », sont régulièrement organisés des Déjeuners du droit du dommage corporel.
Entre 12h30 et 13h30, des universitaires ou des praticiens exposeront une pratique professionnelle, une publication, un projet de recherche, et en débattront avec les participants.
Date : mardi 16 mai, de 12h30 à 13h30, en visioconférence
- Conférence 24 / L’atteinte à l’être humain en droit anglais : Éléments d’évaluation des préjudices corporels et moraux
La Nomenclature Dintilhac est la pierre angulaire du droit du dommage corporel en France. Mais qu’en est-il au-delà des frontières de l’hexagone ? Peut-on chiffrer les atteintes à l’intégrité physique et psychique sans nomenclature de postes de préjudices, sans déficit fonctionnel temporaire et permanent, sans souffrances endurées sur une échelle de 0 à 7, sans date de consolidation ? Cette intervention aborde certains éléments d’évaluation des préjudices corporels et moraux en droit anglais, sous un angle stratégique pour les praticiens du droit du dommage corporel, tout en ouvrant une réflexion sur les raisons de ces différences d’approche.
Maud Lepez est avocate au Barreau de Paris et Solicitor of England & Wales. Basée à Londres, associée au sein du cabinet Pierre Thomas Law, elle exerce le droit du dommage corporel dans les deux pays. Spécialiste des questions de droit international privé, elle consacre son activité exclusivement à des dossiers internationaux d’accidents et de réparation des préjudices.
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Christophe Quézel-Ambrunaz
CONFÉRENCES – DÉBATS
Dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel », sont régulièrement organisés des Déjeuners du droit du dommage corporel.
Entre 12h30 et 13h30, des universitaires ou des praticiens exposeront une pratique professionnelle, une publication, un projet de recherche, et en débattront avec les participants.
Date : Lundi 3 avril 2023, de 12h30 à 13h30, en visioconférence
- Conférence 23 / Les accidents du travail et les maladies professionnelles sur la scène judiciaire. Focus sur la faute inexcusable.
En mars 2022, Delphine Serre, Xavier Aumeran et Morane Keim-Bagot rendaient un rapport à l’IERDJ intitulé « Les accidents du travail et les maladies professionnelles sur la scène judiciaires. Pratiques de jugements et inégalités ». La recherche avait pour point de départ la volonté d’analyser ce contentieux particulier de la sécurité sociale, confié aux tribunaux des affaires de sécurité sociale (TASS), devenus pôles sociaux des tribunaux judiciaires spécialement désignés. La démarche, inédite, consistait à mêler les regards du sociologue et du juriste sur ce contentieux méconnu et peu valorisé. Il s’agissait de mettre au jour le rôle de l’institution judiciaire dans la reconnaissance et la réparation des atteintes à la santé d’origine professionnelle que ce soit par le biais de la législation sur les risques professionnels ou de la faute inexcusable. La volonté était d’éclairer ce que les contentieux de la sécurité sociale, particulièrement celui des risques professionnels, représentaient statistiquement, subjectivement et professionnellement pour les différents acteurs impliqués. Nous souhaitions aussi saisir les conditions d’application et d’interprétation du droit pour poser la question de son effectivité et de l’équité de sa mise en œuvre. Dans ce cadre, le contentieux de la faute inexcusable de l’employeur, en raison de ses enjeux financiers et humains, mais également parce qu’il relève de l’appréciation souveraine des juges du fond est très rapidement apparu comme un terrain d’étude à privilégier et fait l’objet des chapitres 6 et 7 du rapport.
Le déjeuner sera l’occasion de revenir sur les résultats saillants de la recherche en la matière.
Morane Keim-Bagot est professeur de droit privé à l’Université de Strasbourg. Elle est responsable du M2 Droit social interne, européen et international. Ses travaux de recherche portent sur le droit du travail et le droit de la sécurité sociale tout particulièrement le droit des risques professionnels
Ressource : Le rapport dont il sera question est en ligne. [cliquez ici]
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CONFÉRENCES – DÉBATS
Dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel », sont régulièrement organisés des Déjeuners du droit du dommage corporel.
Entre 12h30 et 13h30, des universitaires ou des praticiens exposeront une pratique professionnelle, une publication, un projet de recherche, et en débattront avec les participants.
Une attestation de présence sera remise aux participants.
Date : Mardi 14 mars 2023, de 12h30 à 13h30, en présentiel (Chambéry), et en visioconférence
Les professeurs de l’Université Laval sont en grève. Selon les règles québécoises, le professeur Gardner n’a pas le droit de donner de conférence pendant la durée du mouvement social.
- Conférence 22 / Regard critique sur la permanence de la faute en droit français
La faute n’est plus, depuis longtemps, une notion consubstantielle à la responsabilité civile. A fortiori, son rôle devrait être encore plus limité dans le domaine de la réparation des dommages corporels. Pour autant, les Français ne parviennent pas à extirper cette notion du droit positif comme des projets de réforme et la développent en l’affublant de différents épithètes (faute caractérisée, faute inexcusable…). La notion de faute de la victime, à elle seule, explique la portée au final limitée du principe de la réparation intégrale, y compris dans des régimes de responsabilité où la faveur pour les victimes est affirmée. Les solutions dégagées en matière d’accidents de la circulation – avec des degrés selon la qualité de la victime – et dans des régimes d’indemnisation reposant sur la solidarité nationale, génèrent du contentieux là où il était question de l’éviter.
Faut-il voir dans cette permanence de la faute en droit français des considérations de morale ? Une crainte de dérive budgétaire du système d’indemnisation ? Daniel Gardner, professeur de droit québécois spécialisé en responsabilité civile et en dommage corporel, offre un regard critique sur cet aspect du droit français.
Daniel Gardner est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université Laval, Québec, où il enseigne le droit des obligations. Il est l’auteur notamment de l’ouvrage Le préjudice corporel dont la 5e édition est en préparation. Spécialiste des questions touchant l’évaluation des dommages et les régimes étatiques d’indemnisation, il a publié quelques textes dans des revues et ouvrages européens, en plus d’intervenir de manière régulière dans des programmes de Master à Chambéry et à Rennes.
Daniel Gardner réalise actuellement un séjour de recherche à l’Université Savoie Mont Blanc.
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Christophe Quézel-Ambrunaz
CONFÉRENCES – DÉBATS
Dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel », sont régulièrement organisés des Déjeuners du droit du dommage corporel.
Entre 12h30 et 13h30, des universitaires ou des praticiens exposeront une pratique professionnelle, une publication, un projet de recherche, et en débattront avec les participants.
Une attestation de présence sera remise aux participants.
Date : Lundi 27 février 2023, de 12h30 à 13h30, en visioconférence
Inscription : [Cliquez ici]
- Conférence 21 / Aux confins du droit du dommage corporel : quelle réparation pour les atteintes aux droits de la personnalité ?
Le droit positif réserve aux victimes de dommages corporels, dans divers domaines, un traitement préférentiel qui est justifié par la protection de l’inviolabilité du corps humain et de la dignité de la personne. Mais qu’en est-il des autres atteintes aux droits de la personnalité, tels que la liberté d’aller et de venir, le droit à la vie privée, le droit à l’honneur ou encore le droit à la protection des données ? Sont-elles suffisamment similaires au dommage corporel pour être soumises au même régime ? L’intervention a pour but d’explorer la possibilité d’une extension du dommage corporel à ces autres atteintes et d’en interroger la pertinence.
Jonas Knetsch est professeur de droit privée à l’Université Paris I – Panthéon Sorbonne. Il est co-responsable du département « Contrat, responsabilité et assurances » au sein de l’Institut de recherches juridiques de la Sorbonne (IRJS), Directeur de l’Institut des assurances de Paris (IAP Paris-Sorbonne) et Responsable du Master 2 Droit des assurances.
Ses travaux de recherches portent sur le droit de la responsabilité, le droit des assurances, les fonds d’indemnisation, et le droit du dommage corporel.
Bibliographie et références :
- O. Berg, La protection des intérêts incorporels en droit de la réparation des dommages, Bruylant-LGDJ, 2006 ;
- M. Dugué, L’intérêt protégé en droit de la responsabilité civile, LGDJ, 2019 ;
- B. Girard, Responsabilité civile et droits fondamentaux, LGDJ, 2015 ;
- J. Knetsch, « Qu’est-ce qu’un dommage corporel ? Retour sur une notion-clé du droit de la responsabilité civile », D. 2022, p. 1815 et « L’influence du droit des personnes sur la responsabilité civile : une révolution silencieuse », in B. Teyssié (dir.), Les métamorphoses du droit des personnes, LexisNexis, 2023, (à paraître) ;
- S. Porchy-Simon, « La victime de dommage corporel : retour sur deux concepts fondamentaux du droit de la réparation », D. 2021, p. 296 ;
- C. Quézel-Ambrunaz, « La contraction des conditions de la responsabilité civile en cas d’atteinte à un droit fondamental », RDLF 2012, chron. 27
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Entre 12h30 et 13h30, des universitaires ou des praticiens exposeront une pratique professionnelle, une publication, un projet de recherche, et en débattront avec les participants.
Date : Lundi 23 janvier 2023, de 12h30 à 13h30, en visioconférence
- Conférence 20 / La prévention des conflits d’intérêt de l’expert : indépendance ou impartialité ?
Dans le champ du dommage corporel comme dans celui de la responsabilité des professionnels et établissements de santé, l’expertise médicale occupe une place déterminante dans l’élaboration de la décision du juge ou de l’avis de la CCI : un « petit procès décisif au cœur du grand » selon F.-X. Testu. On comprend dès lors les exigences qui pèsent sur l’expert. Compétence, d’une part, car c’est bien l’incompétence technique du décideur qui justifie d’abord le recours à l’homme de l’art. Indépendance et impartialité d’autre part, compte tenu du poids de l’avis d’expert. Cette seconde exigence semble se réduire, en matière d’expertise médicale, à la question de l’incompatibilité des fonctions d’expert judiciaire et de médecin-conseil de compagnie d’assurances. Le sujet est récurrent, mais la pratique montre une forme de raidissement de certains avocats de victimes, alors que certaines juridictions refusent désormais des inscriptions ou réinscriptions au motif de la fonction de médecin-conseil de compagnie d’assurances du candidat. Si la désignation d’un expert indépendant est l’une des conditions d’un procès équitable, la promotion d’une indépendance totale – non synonyme d’impartialité – n’est pas sans risque : celui de l’appauvrissement en qualité et en quantité des listes établies par les juridictions. Il convient donc de trouver les moyens de concilier le principe d’impartialité et la réalité des ressources expertales, afin de connaitre les liens d’intérêts des acteurs de l’expertise et de prévenir les conflits qui pourraient en naître.
Renaud Bouvet est médecin légiste, docteur en droit, HDR; Chef du service de médecine légale et médecine pénitentiaire du CHU de Rennes, responsable des enseignements de médecine légale et droit de la santé à la Faculté de médecine Rennes (Université de Rennes 1), dont le DU Réparation juridique du dommage corporel. Il est également expert près la cour d’appel de Rennes.
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Dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel », sont régulièrement organisés des Déjeuners du droit du dommage corporel.
Entre 12h30 et 13h30, des universitaires ou des praticiens exposeront une pratique professionnelle, une publication, un projet de recherche, et en débattront avec les participants.
Date : mardi 13 décembre 2022, de 12h30 à 13h30, en présentiel à Chambéry (Campus de Jacob-Bellecombette), et en visio
- Conférence 19 / Le préjudice de souffrance
L’appréhension de la souffrance par le droit se mesure de la meilleure façon à travers le prisme du préjudice. Non défini par le code civil, ce dernier est laissé à l’appréciation des juges, qui ont rendu à son sujet de nombreuses décisions. Leur lecture donne au chercheur un terrain de réflexion nourri sur le préjudice de souffrance dont les manifestations sont innombrables. Sa diversité est à la mesure des peines pouvant atteindre nos semblables. Sa réparation s’avère autrement plus complexe, car la souffrance se vit dans l’intimité d’une âme et est à ce titre incompréhensible pour autrui. Alors, la réparation n’est autre que la compensation d’une perte présentant un caractère ineffaçable et qui ne peut être contrebalancée que par les plaisirs que la personne sera à même de se donner par les indemnités reçues.
Augustin Boulanger est actuellement maître de conférences en droit privé de l’ICES, Institut catholique de Vendée, et contribue régulièrement à la Revue Juridique Personnes & Famille sur les actualités du droit des personnes malades et de la fin de vie. Formé à l’Université de Perpignan, il est docteur de l’Université d’Aix-Marseille, où il a écrit une thèse sur La souffrance et le Droit, publiée aux PUAM dans la collection du centre de droit privé Pierre Kayser. Son parcours a été enrichi par son expérience de juriste au sein d’un établissement de soins palliatifs situé à Gardanne, La Maison, puis à la cour d’appel de Nîmes au sein de la 1ère chambre civile. Il est également juriste au conseil scientifique de la Société française de soins palliatifs, la SFAP.
Lire :
Augustin Boulanger, La souffrance et le droit, PUAM, 2022
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Contact :
Christophe Quézel-Ambrunaz
Adresse
Domaine universitaire Jacob Bellecombette
20 route de la Cascade
BP 1104
73011 Chambéry cedex
accueil.fd@univ-smb.fr
04 79 75 85 34
