Journée d’études : « La disparité et la perturbation des normes en situation transfrontalière. France-Suisse-Italie »

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JOURNÉE D’ÉTUDES TRANSFRONTALIÈRE

Le lundi 25 novembre 2024, le campus de Jacob-Bellecombette de l’Université Savoie Mont Blanc, accueillera une journée d’études consacrée à un thème passionnant : « La disparité et la perturbation des normes en situation transfrontalière. France-Suisse-Italie ». Cet événement, organisé par Anne-Sophie Nardelli-Malgrand, historienne, et Alexandre Guigue, juriste, invite à une réflexion pluridisciplinaire sur les dynamiques transfrontalières au cœur de nos territoires.

Une thématique transfrontalière ancrée dans la région

La Savoie et la Haute-Savoie, avec leurs frontières communes avec l’Italie (Vallée d’Aoste et Piémont) et la Suisse (cantons de Genève et du Valais), sont au centre de nombreux enjeux transfrontaliers. Cette journée explorera les disparités et perturbations des normes dans ces espaces où se croisent différentes juridictions, histoires et pratiques économiques.

Cette journée réunira des experts issus de divers horizons : juristes, historiens, économistes, géographes et politistes. Ensemble, ils apporteront un éclairage unique et complémentaire sur ces problématiques complexes, mêlant approches théoriques et études de cas.

Informations pratiques

📅 Date : Lundi 25 novembre 2024 – 8h30

📍 Lieu : Campus de Jacob-Bellecombette, Amphithéâtre 531 – Université Savoie Mont Blanc

  • Public : Événement ouvert à tous, sans inscription préalable
  • Participation en présentiel ou en ligne via Zoom : Lien d’accès (Passcode: xJtQU7)

Découvrez le programme complet ici

Ne manquez pas cette journée d’échanges et de réflexions sur des enjeux qui touchent au cœur de notre région et de ses spécificités transfrontalières !

Un événement organisé par le Centre de Recherche en Droit Antoine Favre et le Laboratoire Langages, Littératures, Sociétés, Études Transfrontalières et Internationales de l’Université Savoie Mont Blanc.

Contact : gestionnaire-cerdaf@univ-smb.fr

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Conférence : Les Sociétés à Mission

CONFÉRENCE – LES SOCIÉTÉS À MISSION

Date : Lundi 4 novembre 2024
Horaires : 16h30
Lieu : Université Savoie Mont Blanc, Campus de Jacob-Bellecombette, Amphithéâtre 400

La Faculté de droit et le Centre de recherche en droit Antoine Favre (USMB) ont le plaisir de vous inviter à une conférence sur le thème des sociétés à mission. Cet événement se tiendra le lundi 4 novembre 2024 à 16h30, dans l’amphithéâtre 400 du campus de Jacob-Bellecombette.

Sous la direction de M. Sylvain Bernard, maître de conférences en droit privé à l’USMB, la conférence réunira plusieurs experts pour discuter de cette nouvelle forme d’entreprise, introduite par la loi Pacte qui vient tout juste de fêter son cinquième anniversaire. Ce statut permet aux entreprises, en plus de leur objectif lucratif, de poursuivre une mission d’intérêt général.

Cette conférence sera l’occasion de dresser un bilan du développement des sociétés à mission à travers l’étude de leur réglementation et le partage d’expérience de juristes ayant contribué à leur développement. Il s’agira également de s’interroger sur les évolutions de ce statut. Faut-il aller vers la consécration des « entreprises à gestion désintéressée » ?

La conférence est organisée dans le cadre du cycle de conférences du Master 2 DCE avec le soutien de formasup Savoie Mont-Blanc.

INTERVENANTS :

  • Me François Chat, avocat ;
  • Mme Hélène Claret, professeure à l’Université Savoie Mont Blanc ;
  • Mme Delphine Sassolas, maître de conférences à l’Université Grenoble Alpes (UGA).

Cette conférence est ouverte à tous les étudiants, enseignants, avocats, professionnels, et toute personne intéressée par les nouvelles dynamiques économiques et sociales liées à la responsabilité des entreprises.

Ne manquez pas cette occasion de mieux comprendre le rôle croissant des entreprises à mission dans notre société et les perspectives qu’elles ouvrent pour l’avenir.


+ D’infos :

Découvrez l’affiche de l’événement

Contact : communication.fd@univ-smb.fr

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Journée Annuelle du Master Droit du Dommage Corporel : L’indemnisation des Victimes par Ricochet

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Université Internationale : Événement d’Envergure sur la Migration des Mineurs Non Accompagnés

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Conférence – Les structures administratives transfrontalières : une rupture par rapport aux représentations classiques du droit public ? par Philippe Coleman

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CONFÉRENCE EN LIGNE

Le Centre de Recherche en Droit Antoine Favre, a le plaisir de vous convier à la conférence de M. Philippe Coleman, Professeur de droit public, Université Bretagne Sud, Lab-LEX.

Titre de la Conférence : Les structures administratives transfrontalières : une rupture par rapport aux représentations classiques du droit public ?

La conférence est ouverte aux étudiants et aux enseignants-chercheurs de l’USMB.

Résumé :

L’enrichissement du droit de la coopération transfrontalière a donné lieu ces dernières décennies à la possibilité pour les collectivités territoriales françaises de créer avec des collectivités étrangères des structures transfrontalières disposant de la personnalité morale de droit public. Comment ces structures s’inscrivent-elles dans le modèle d’administration française encore largement imprégné d’une logique westphalienne ?

 

M. Philippe Coleman, Professeur de droit public, Université Bretagne Sud, Lab-LEX.

 

Contact : alexandre.guigue@univ-smb.fr

 

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CONFÉRENCE-DÉBAT : LE COMMISSAIRE DE JUSTICE 3.0 – LES RENCONTRES DE L’ADEC POUR LE NUMÉRIQUE.

CONFÉRENCE-DÉBAT

Thématique de la Conférence : Les outils de l’amiable et le numérique

La Chambre régionale des Commissaires de Justice de la Cour d’appel de Chambéry et l’ADEC, en collaboration avec la Faculté de droit de l’université Savoie Mont Blanc, vous invitent à une conférence-débat sur les outils de l’amiable et le numérique.

Date et Lieu :

  • Mercredi 6 mars 2024 – 17h00 à 19h00
  • Université Savoie Mont Blanc, Campus de Jacob-Bellecombette, Amphithéâtre 19000 (Bâtiment 19)

Attention, la conférence est ouverte uniquement de 17h à 19h pour les étudiants !

📌 Inscription gratuite mais obligatoire. Inscrivez-vous, ici !


EN SAVOIR PLUS

Consultez le flyer de la conférence pour plus d’informations.

Inscription obligatoire !

 

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Conférence – Le Management en Collectivité Publique : Éclairage sur son Histoire, son Évolution et son Reflet Sociétal

CONFÉRENCE

Date : Vendredi 8 mars 2024 à 15h

Lieu : Amphithéâtre Decottignies – USMB (27 rue Marcoz, 73000 Chambéry)

Conférence ouverte à tout public

Résumé. Le management en collectivité publique évolue dans le contexte de profondes transformations : écologiques, démographiques, numériques, économiques, politiques, etc. La conférence apportera un éclairage sur des pratiques managériales expérimentées et adaptées aux nouvelles aspirations des agents publics.

Il ne s’agit pas d’un mode d’emploi avec des recettes toutes faites, mais d’une réflexion qui inspire à partir des travaux et de l’histoire du management. Ce dernier est affaire de circonstance, de culture et un témoin de l’époque dans laquelle on vit et la conséquence du mode de vie. Pour s’orienter dans la complexité des organisations humaines, afin de se comprendre et comprendre les autres, il convient de mobiliser des méthodes et des disciplines complémentaires. Le manageur peut notamment s’appuyer sur des apports des neurosciences ou encore de la sociologie, philosophie ou psychologie pour mieux agir sans vouloir tout faire. Pour cela, la prudence et l’humilité doivent présider aux valeurs du manager.

 

Valérie BOUVIER

Juriste de formation, elle a occupé différents postes de cadre/manageur au sein du Ministère de la Justice puis a été Directrice générale des services (DGS) au sein d’une communauté de commune. Elle est aujourd’hui DGS du Centre de Gestion de la Haute-Savoie (CDG 74). Enseignante vacataire à la Faculté de droit de l’USMB, elle a publié en 2023 « Le nouveau manager territorial. Le management humain au cœur des dispositifs pour attirer et fidéliser, ed. Territorial, 118 p.).

Cet ouvrage est inspiré en partie des résultats d’une recherche menée en partenariat avec le Centre de recherche en Droit Antoine Favre de l’USMB.

Lien vers l’ouvrage de Valérie Bouvier : Le Nouveau Manager Territorial

 

 

 

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La Responsabilité Civile et la Mesure de Réparation du Dommage Corporel : Regards sur le Droit Koweïtien

CONFÉRENCES

Le domaine complexe du droit civil prend une nouvelle dimension passionnante grâce aux prochaines conférences animées par Maryam Alsabah, Professeure émérite à la Faculté de droit de l’Université du Koweït. Ces conférences offriront un regard approfondi sur la responsabilité civile et la mesure de réparation du dommage corporel dans le contexte juridique koweïtien.

Cet événement est organisé par le Centre de recherche en droit Antoine Favre.

Dates et Thématiques

  • Lundi 15 janvier à 12h30, Amphi 400 : La responsabilité civile en droit koweïtien
  • Mardi 16 janvier à 12h30, Amphi 400 : La Mesure de réparation du dommage corporel en droit koweïtien

Participation et Diffusion en Visio-conférence

Ces conférences sont ouvertes à tous et se dérouleront sur le campus de Jacob-Bellecombette. Pour ceux qui ne peuvent pas assister physiquement, les conférences seront retransmises en direct via le lien suivant : Conférences – Maryam Alsabah.

 

Contact : christophe.quezel-ambrunaz@univ-smb.fr

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Réinscription des communs fonciers dans le droit moderne : conférence avec Flora Vern au Centre Favre

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Un récit d’une naissance mythique du droit administratif

CONFÉRENCE
Un récit d’une naissance mythique du droit administratif : Agnès Blanco.
Par M. Touzeil-Divina, professeur de droit public, Université Toulouse 1 Capitole.

Date : mercredi 12 janvier 2022 de 8h à 10h
Lieu : campus de Jacob-Bellecombette, amphithéâtre 1
Conférence réservée aux étudiantes et étudiants de la Faculté de droit – Entrée dans la limite des places disponibles

Attention : port du masque obligatoire

On se propose de considérer le droit administratif comme un « récit » c’est-à-dire comme une « histoire » potentiellement différente selon ses conteurs, ses acteurs et ses interprètes. Le « mythe » de la décision (devenue arrêt) Blanco (TC, 08 février 1873, Jean Blanco contre manufacture des tabacs de Bordeaux) en est un exemple typique. Il nous permettra d’abord d’envisager son « héroïne » à l’instar d’un personnage fictif d’opéra (et ce, par le biais de sept clefs de comparaison(s)) avant de nous questionner sur les récitants « instituant » et « dénigrant » du droit administratif.

Contact : clement.benelbaz@univ-smb.fr

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