GAFA : des contribuables comme les autres ?

AMPHIS POUR TOUS / CONFÉRENCE
GAFA : des contribuables comme les autres ? Par Polina Kouraleva-Cazals, Professeure des universités à la Faculté de droit.

Date : vendredi 21 janvier 2022 à 18h ANNULÉ
Lieu : pôle culturel de la Visitation à Thonon-les-bains
Entrée libre et gratuite

Attention : pass sanitaire et port du masque obligatoires

Ces dernières années il y a eu beaucoup de critiques au sujet de la faible taxation des principaux acteurs du secteur numérique : Google, Amazon, Facebook, Apple. Les profits colossaux de ces géants et leur faible taux d’imposition effectif ont fait naître une image de superpuissances, dont le pouvoir serait l’égal de celui des États. Pourtant, la puissance économique des sociétés reste toujours subordonnée à la puissance politique des gouvernements. Ainsi, la France, comme de nombreux autres États a adopté une taxe sur les services numériques en 2019. L’Union européenne a également annoncé l’introduction de la redevance sur les services numériques qui doit être mise en œuvre d’ici 2023. Il est vrai cependant que d’importants enjeux économiques derrière les GAFA créent des tensions entre certains pays et rendent délicate l’articulation des solutions nationales. La négociation en cours d’une solution commune par 137 États pourrait-elle apporter une solution ?

Cette conférence se tiendra également :

  • le jeudi 2 juin 2022 à 18h à Annecy ;
  • le mardi 7 juin 2022 à 18h à Chambéry.

+ D’infos : sur le site Internet de l’USMB

par

William James and the deepest South

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CONFÉRENCE EN ANGLAIS – DISCUSSIONS EN FRANÇAIS
Public : Enseignants-chercheurs prioritaires / Ouvert aux étudiants de M2 de la Faculté de droit sur inscription
Gratuit

Date : jeudi 13 février 2020 / 9h
Lieu : campus de Jacob-Bellecombette, salle 300

The purpose of this talk is to approach the relationship between William James and his philosophical initiation from the point of view of his participation in the Thayer Expedition (1865-1866). Knowing that his former Harvard professor, the renowned Swiss-American scientist Louis Agassiz, was looking for volunteers for a scientific expedition that would cross Brazil to the Amazon region, James volunteered, hoping to hone his naturalistic skills. The hypothesis is that James’s contact with the transatlantic winds compelled his first pluralistic effort, pursued through sensitive impressions obtained during the trip to Brazil and being followed by a clear theoretical dimension registered in his first publications.

Conférencier :

Alexandre F. Mendes, Professeur à la Faculté de Droit de l’Université d’État de Rio de Janeiro – UERJ.

Il est l’auteur de l’ouvrage Vertigens de Junho: os levantes de 2013 e a insistência de uma nova percepção (Revan, 2018). Il a publié, avec Bruno Cava, les ouvrages suivants: A vida dos direitos. Violência e Modernidade em Foucault e Agamben (Agon, 2008) et A constituição do comum: antagonismo, produção de subjetividade e crise no capitalismo (Revan, 2016)

Contact : Motahareh.Bollon@univ-smb.fr

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Le déficit démocratique des politiques néolibérales et ses conséquences

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CONFÉRENCE
Gratuit / Ouvert aux étudiants et étudiantes de la Faculté de droit
Accès dans la limite des places disponibles : public prioritaire étudiants de M2 MDJ

Date : mercredi 12 février 2020 / 15h30
Lieu : campus de Jacob-Bellecombette, salle 504

L’exercice des libertés économiques écarte la justice sociale, l’inclusion sociale et l’État-providence des finalités politiques de la gouvernementalité néolibérale. Comprendre comment le néolibéralisme impose des lois du marché à connotation totalitaire permet de comprendre comment il défait le dèmos, en engendrant un coût social lié aux inégalités qui sont la conséquence de l’accumulation et de la concentration du capital. Le droit joue un rôle important dans la conduite des politiques néolibérales. Ce sont les mécaniques de cette contribution qu’il convient de mettre en évidence et de discuter.

Conférencier :

Licia Bosco Damous, Docteure en droit, Université Paris X et PUC-RIO

Contact : Motahareh.Bollon@univ-smb.fr

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Amérique du Sud : entre résistance biopolitique et stabilisation répressive

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CONFÉRENCE
Gratuit / Ouvert aux étudiants et étudiantes de la Faculté de droit
Accès dans la limite des places disponibles : public prioritaire étudiants de L2 en cours d’approche critique du droit

Date : mercredi 12 février 2020 / 8h
Lieu : campus de Jacob-Bellecombette, amphithéâtre 1

En Amérique du Sud, la résistance biopolitique et un nouveau régime de guerre constituent une sorte de fil caché qui articule les différents gouvernements appelés « progressistes », « néolibéraux » ou, dans le cas brésilien, le gouvernement soi-disant « anti-systémique » d’extrême droite. Par le biais d’une cartographie des luttes récentes, il est possible de démontrer une cohérence intégrant de plus en plus la métropole et la forêt dans le même tournant écoterritorial qui a eu lieu dans les dernières années. Pourtant, les gouvernements de la région développent des structures répressives toujours plus fortes pour faire face à l’instabilité constitutive des conflits biopolitiques et territoriaux.

Deux cas seront mis en évidence :

  1. la profusion récente de lois antiterroristes sous le paradigme de la sécurité globale et financière ;
  2. la présence militaire du Brésil en Haïti (2004-2017), un « laboratoire » ultérieurement appliqué aux favelas de Rio de Janeiro, sous la rubrique de « Politique de Pacification ».

Conférencier :

Alexandre F. Mendes, Professeur à la Faculté de Droit de l’Université d’État de Rio de Janeiro – UERJ.

Il est l’auteur de l’ouvrage Vertigens de Junho: os levantes de 2013 e a insistência de uma nova percepção (Revan, 2018). Il a publié, avec Bruno Cava, les ouvrages suivants: A vida dos direitos. Violência e Modernidade em Foucault e Agamben (Agon, 2008) et A constituição do comum: antagonismo, produção de subjetividade e crise no capitalismo (Revan, 2016).

Document préparatoire [cliquez ici]

Contact : Motahareh.Bollon@univ-smb.fr

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Refonder la perception des Alpes de haute montagne

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CONFÉRENCE
De « montagne défaite » au « collectif glacier » : refonder la perception des Alpes de haute montagne
Gratuit / Ouvert à tous et à toutes

Date : jeudi 5 mars 2020 / 14h-17h
Lieu : Musée des Beaux-Arts de Chambéry, Salle Garriod (Place du Palais de Justice, Chambéry)

Intervenant : Olivier de Sépibus, photographe
En collaboration avec le Master 2 droit de la montagne et l’UFR LLSH

« Mon travail sur la montagne s’inscrit dans un contexte de fonte des glaciers alpins, de dégèle du permafrost, fragilisant les parois rocheuses, provocant éboulements et avalanches de pierres. Le paysage change rapidement en haute altitude suscitant des inquiétudes sur la stabilité du terrain et remettant en cause les pratiques sportives et contemplatives, aujourd’hui de masse.

Mon propos est de « dé-situer », « déterritorialiser » les montagnes, les sortir de rapports fétichistes, de conquêtes pour explorer d’autres voies non balisées, dans le chaos ambiant.

Mon travail sur la haute montagne alpine est protéiforme. D’abord photographique, avec montagne défaite, une nouvelle direction a été prise avec les cartes dessinées de hyper-montagne. Photographies et dessins sont des façons d’explorer à nouveaux frais ce territoire de la haute montagne alpine.

J’ouvre maintenant de nouveaux champs de création expérimentant l’œuvre par le groupe, la performance et la collaboration avec des glaciologues. »

Olivier de Sépibus

Contacts :

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Des mythes du droit public

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CONFÉRENCE
M. Touzeil-Divina / Professeur de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole, Institut Maurice Hauriou, Président du Collectif l’Unité du Droit

Date : lundi 13 janvier de 17h30 à 19h30
Lieu : campus de Jacob-Bellecombette, A. 3
Entrée libre

Tout le monde ment ? Même le juriste de droit public ?

Derrière la provocation de l’interrogation se cache un constat et des propositions d’analyses : en Droit (public ou privé) existeraient des mythes – entre fictions & illusions – que le professeur Touzeil-Divina se propose ici non de dénoncer mais de déconstruire ou plutôt de reconstruire.

Dix exemples de mythes ont ainsi été sélectionnés et présentés dans l’ouvrage « Dix mythes du droit public »dans la collection Forum des Éditions Lextenso [ici]. D’abord, de la manière dont la doctrine semble les aborder : « la Laïcité est un principe constitutionnel » ; « la revalorisation parlementaire est en marche depuis 2008 » ; « le droit administratif français naît autour de 1870 ; il est d’essence prétorienne » ; « le service public n’est pas le critère du droit administratif » ; « le Juge administratif – par définition – n’administre pas » ; « l’affaire du bac d’Eloka traduit la naissance du SPIC » ; « le plan des démonstrations juridiques est nécessairement en deux parties » ; etc. Puis, chaque chapitre est décortiqué afin de comprendre pourquoi et comment un mythe aurait pu se construire et, surtout comme en matière criminelle, à qui profiterait-il ? C’est ainsi à une étude des discours doctrinaux publicistes incitant à toujours revenir aux sources du Droit (et non à ses interprétations successives) que nous sommes invités. Partant, l’ouvrage met en lumières deux catégories de mythes juridiques, les exemples retenus ne traduisant pas la même réalité mythologique.

Le professeur TOUZEIL-DIVINA propose en effet de retenir les deux formes suivantes : les mythes juridiques légendaires (des fictions de fabulateurs) liant ou fédérant tous les juristes autour d’une « histoire » réinventée et commune et ceux, souvent plus modernes (des illusions d’affabulateurs), ne servant pas la communauté juridique en son ensemble mais, de façon utilitaire, une cause en particulier. Tout le monde ne ment donc pas en Droit même si cela arrive sciemment – aussi – parfois.

Programme prévisionnel

  • Introduction sur ce que l’on entendra par « mythe » de droit public
  • Exposé d’un mythe « légendaire » : « Le plan des démonstrations juridiques est nécessairement en deux parties »
  • Exposé d’un mythe « affabulateur » : « Le Juge administratif – par définition – n’administre pas »
  • Conclusion
  • Échanges avec la salle

+ D’infos : Colloques-Cdppoc.Fd@univ-savoie.fr

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Force obligatoire et contenu obligationnel du contrat

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CONFÉRENCE

Date : mardi 22 octobre de 10h à 12h
Lieu : campus de Jacob-Bellecombette, A. 531
Entrée libre

En 1999, Pascal Ancel publiait un article intitulé « Force obligatoire et contenu obligationnel du contrat » à la Revue trimestrielle de droit civil. Cet article a contribué à faire évoluer la théorie générale des contrats, offrant une nouvelle analyse des effets du contrat. Avant même la publication de l’article, il avait exposé ses réflexions à l’Université de Savoie. Vingt ans plus tard, ses réflexions ont été nourries par la réforme du droit des obligations et des contrats en 2016 et par ses recherches comparatives. L’Université Savoie Mont Blanc, avec laquelle il a entretenu de nombreux liens, est heureuse de l’accueillir pour une présentation de ces nouvelles perspectives.

Biographie

Pascal Ancel a fait la plus grande partie de sa carrière universitaire à Saint-Étienne, avant de rejoindre en 2011 l’université du Luxembourg.

Spécialiste du droit des contrats, il a participé au début des années 2000 à l’avant-projet français de réforme du droit des obligations publiés en 2004 (« Projet Catala ») qui a initié le mouvement de réforme de la matière en France. Il intègre une dimension comparative à ses réflexions en particulier dans le cadre de l’européanisation et de l’internationalisation du droit et de l’enseignement du droit.

CV institutionnel [cliquez ici]

+ D’infos : Colloques-Cdppoc.Fd@univ-savoie.fr

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La comparution immédiate : juger vite, juger mieux ?

CONFÉRENCE/DÉBAT

« La comparution immédiate : juger vite, juger mieux ? »

Intervenants:

  • Maître METRAL Philippe. Avocat au barreau d’Annecy. Membre du conseil de l’Ordre. Responsable de la commission pénale et droits de l’Homme.
  • Monsieur GAUVIN Fabrice. Vice-Président Placé près le Premier Président, Cour d’appel de Chambéry.
  • Monsieur FILLIARD Pierre. Représentant du syndicat de la Magistrature

La comparution immédiate (CI) est ce qu’on appelait autrefois « le flagrant délit », une sorte de justice accélérée. S’il est important de réagir à cette « machine à emprisonner » comme la qualifie le sénat, c’est que les chiffres nous y obligent. La comparution immédiate, c’est dans 70% des cas un peine de prison ferme, quand 70 000 personnes sont incarcérées en France pour 59 765 places au 1er janvier 2018. C’est également un nombre de jugements qui augmente sans cesse, passant de 31 693 comparutions immédiates en 2001, à 49 220 en 2016. C’est enfin un temps moyen d’audience de 29 minutes pour une peine pouvant aller jusqu’à 10 ans de prison ferme.

Comment une procédure initialement exceptionnelle est-elle devenue la norme? Comment ces chiffres ne peuvent-ils pas être alarmant sur la situation carcérale française ? Quels regards les professionnels de la justice portent-ils sur cette procédure ? Quelles solutions ?

Le 19 février 2018, c’est 26 associations formant le collectif « Justice Prison » qui dénonçaient cette procédure dans les locaux de la ligue des droits de l’homme à l’aube du projet de réforme de la Justice par Mme Nicole Belloubet.

La comparution immédiate multiplie par 8,4 la probabilité d’un emprisonnement ferme et c’est indéniablement un fait problématique.

Date : mercredi 16 mai 2018 / 19h30 – Durée : 2h
Lieu : espace Yvette Martinet, 15 avenue des îles, 74000 Annecy [ici]
Prix : prix libre. Bénéfices reversés à l’association GENEPI
Public : accessible à tous
Contact : Anais ROGER

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Conférences à l’Université Cheikh Anta Diop de Dakar

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CONFÉRENCES

« Enseigner et produire du savoir juridique – Questions et méthodes » – Geneviève Pignarre et Motahareh Bollon

Dans le cadre de la convention de partenariat enseignement-recherche de la Faculté de Droit de l’USMB  et de la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l’Université Cheikh Anta Diop de Dakar [ici], Geneviève Pignarre et Motahareh Bollon sont intervenues à Dakar les jeudi et vendredi 19 et 20 avril 2018. Leurs interventions ont été suivies par un auditoire de collègues enseignants-chercheurs et d’étudiants nombreux et très attentifs.

Frédéric Caille, chargé de mission pédagogique Afrique pour la Faculté de droit, était également sur place pour le lancement de l’ouvrage : Du soleil pour tous  – éditions science et bien commun [art. ici] et [Accès gratuit en ligne], issu des premières Rencontres Internationales Roger Decottignies à Dakar en mai 2016 [art. ici].

Leur présence et leurs interventions, en collaboration avec le Doyen Mamadou Badji, ont permis de finaliser le projet d’un futur colloque. Communication à venir.

Date : 19 et 20 avril 2018
Lieu : Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l’Université Cheikh Anta Diop – Dakar
Contact : Frédéric Caille

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Indemnisation des dommages corporels en Nouvelle-Zélande

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CONFÉRENCE
Gratuit / Sur invitation uniquement

« The ACC : its history, its developments and its future » – Warren Forster

Dans le cadre du projet ANR « De la responsabilité civile à la socialisation des risques », nous accueillons Warren Forster, avocat néo-zélandais, spécialiste du système de l’ACC.

Il tiendra, le matin, une conférence intitulée : « The ACC : its history, its developments and its future ». L’après-midi sera consacrée à des échanges plus informels sur les défis rencontrés par l’ACC depuis sa création et sur les enseignements qui peuvent en être tirés d’un point vue national. Les échanges auront lieu en anglais.

L’ACC est l’organe chargé de l’indemnisation de tous les dommages corporels consécutifs à un accident en Nouvelle-Zélande. Cette institution est unique au monde, notamment en raison de son ampleur : tous les accidents, quelle qu’en soit l’origine sont couverts : accidents de la circulation, accidents du travail, accidents domestiques. L’institution a été créée en 1974 à la suite du rapport de Sir Arthur Owen Woodhouse et a été confrontée à de nombreux défis depuis.

Dans ce cadre, Warren Forster a été à l’origine de plusieurs rapports et propositions sur le fonctionnement de cette institution (Understanding the Problem en 2015, Soving the problem en 2017 [ici]).

Warren Forster dirige actuellement un projet de recherche intitulé « Bringing Sir Owen’s Vision to Life – Extending NZ’s ACC System » financé par la New Zealand Law Foundation.

Par ailleurs, M.  Vincent Rivollier, Enseignant chercheur contractuel en droit privé, se rendra en Nouvelle-Zélande au mois de juin pour étudier ces questions.

 

Date : mardi 3 avril / à partir de 10 h
Lieu : Faculté de droit de l’USMB – Campus de Jacob-Bellecombette
Inscription : contacter Vincent Rivollier à l’adresse projet.rcsr@univ-smb.fr

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