Les finances publiques du Royaume-Uni

Auteur : Alexandre Guigue, Maître de conférences en droit public HDR à l’Université Savoie Mont Blanc

Préface : Marc Leroy, Professeur à l’Université de Reims

Résumé :

Le Royaume-Uni est le cinquième pays mondial en termes de produit intérieur brut et un acteur économique incontournable. Son système financier, qui est le plus ancien parmi les démocraties occidentales, a inspiré de nombreux pays, au premier rang desquels les États-Unis, le Canada, l’Australie, la Nouvelle-Zélande et la République d’Irlande, qui ont tous reçu en héritage les règles, les procédures et les concepts imaginés à Londres. Pendant qu’il était membre des Communautés puis de l’Union européenne, le Royaume-Uni a su préserver la singularité d’un système marqué par une grande centralisation. Mais le processus de dévolution engagé à partir de 1997 a entraîné des adaptations au profit des autorités dévolues dont les revendications ont été exacerbées par la sortie de l’Union européenne.

Le présent ouvrage offre un aperçu d’ensemble des finances publiques du Royaume-Uni. Après une introduction présentant l’originalité du modèle, l’ouvrage se compose de quatre parties. La première partie porte sur le cadre juridique du système financier et examine les principes budgétaires, l’histoire, les sources juridiques et les acteurs des finances publiques. La deuxième partie traite des finances du gouvernement central, avec une présentation de l’élaboration des demandes budgétaires et de leur vote par le Parlement, ainsi qu’une analyse des processus d’exécution, de contrôle et d’audit. La troisième partie est consacrée aux finances locales, c’est-à-dire celles des autorités dévolues (Écosse, pays de Galles et Irlande du Nord) et celles des autorités locales infrarégionales (conseils locaux). Enfin, la quatrième partie aborde la relation financière entre le Royaume-Uni et l’Union européenne et sa nécessaire redéfinition en raison du Brexit.

Alexandre Guigue est maître de conférences HDR en droit public à l’Université Savoie Mont Blanc et membre du Centre de recherche en droit Antoine Favre. Il est trésorier de la Société française de finances publiques. Auteur de nombreuses travaux portant sur les finances publiques britanniques, il a récemment publié des études portant sur l’influence du Brexit sur la constitution britannique (RQDI, 2018, RFDA 2020) ainsi qu’un ouvrage sur les finances publiques du Royaume-Uni présenté ci-dessus.

Voir également le projet ANGLO dirigé par Alexandre Guigue

A 56 ans, Bruno Berthier est devenu le premier Doyen « maison » de l’Université Savoie Mont Blanc, où il a accompli la totalité de son cursus initial de juriste.

Entouré d’une équipe de direction « aussi motivée que compétente », Bruno Berthier compte bien mettre toute son énergie à parfaire le rayonnement de la Faculté de droit durant son mandat, pour « rendre à l’Université Savoie Mont Blanc un peu de tout ce qu’elle a pu lui apporter ».

+ D’infos :

  • Composition de la nouvelle équipe de direction [cliquez ici]
  • Présentation du nouveau Doyen de la Faculté de droit [cliquez ici]
  • 1ere session :
    Ouverture des inscriptions au 8 avril 2020
    Clôture des inscriptions au 20 juillet 2020
  • 2eme session :
    Ouverture des inscriptions au 25 août 2020
    Clôture des inscriptions au 22 octobre 2020

Le DU apporte aux participants la possibilité de se former aux modes amiables de règlement des différends :

  • Se former aux différents MARD (négociation, médiation, conciliation, droit collaboratif, procédure participative assistée par avocat).
  • Acquérir et maîtriser les outils au service du négociateur quel qu’en soit le domaine d’application.
  • Mettre en capacité les participants de proposer les MARD à leurs clients ou aux justiciables, leur apprendre à tenir leur rôle au cours du processus (ex. avocat conseil d’une partie en médiation ou en conciliation), voire à les pratiquer eux-mêmes s’ils conduisent le processus (négociateur, médiateur, conciliateur, avocat collaboratif ou participatif).

Conditions d’accès Professionnels et Étudiants

Diplôme remplissant les conditions du CNMA.
Diplôme reconnu par l’AFPDC.

+ D’infos :

  • Les diplômes d’université à la Faculté de droit [cliquez ici]
  • La formation continue à la Faculté de droit [cliquez ici]

Nous vous informons que le Diplôme Universitaire « Laïcité et République » de l’Université Savoie Mont Blanc, porté par la Faculté de droit, ouvre ses candidatures pour l’année 2020-2021.

Cette formation pluridisciplinaire propose d’aborder les fondements historiques, philosophiques, juridiques de la laïcité, en France et en Europe, puis ses applications pratiques, essentiellement en France(dans les services publics, dans l’espace public, dans les relations de travail etc.).
Son but est de donner un éclairage sur les questions liées à la laïcité et aux faits religieux, de lever un certain nombre d’idées reçues, et aussi de donner des outils afin de gérer certaines difficultés pratiques.

Il s’agit également de promouvoir la connaissance de la laïcité en vue d’une coexistence pacifique de toutes les croyances.

Le diplôme est habilité par le Ministère de l’Intérieur ; formation civile et civique, il permet aux aumôniers hospitaliers,
militaires et pénitentiaires de répondre à l’obligation de formation imposée par le Décret n. 2017-756 du 3 mai 2017.

Le DU est ouvert :
– aux agents des différentes administrations (hospitalières, pénitentiaires, éducatives, territoriales, déconcentrées, etc.) ;
– aux personnels d’encadrement des trois fonctions publiques ;
– aux gestionnaires et agents d’établissements culturels, sociaux ou médico-sociaux ;
– aux dirigeants associatifs et religieux ;
– aux animateurs et formateurs ;
– aux étudiants ;
– aux élus locaux.

La plaquette ainsi que le formulaire pour les inscriptions sont en ligne sur le site de la Faculté de droit

Ré-ouverture de l’application E-candidat, pour les candidatures 2020-2021
La procédure E-candidat concerne les candidats ayant un diplôme européen.
Les candidatures s’effectuent uniquement en ligne, en fonction de votre profil [cliquez ici].

Du 01/03/2020 au 10/07/2020

L2 Administration Economique et Sociale
L2 Droit
L2 Droit (double diplôme LEA)
L3 AES – Administration et gestion de l’entreprise
L3 AES – Préparation aux métiers de la fonction publique
L3 Droit (double diplôme LEA)
L3 Droit privé
L3 Droit public

 

Du 20/04/2020 au 15/05/2020

M1-M2 Droit Notarial
M1-M2 Droit Privé – Droit du dommage corporel
M1-M2 Droit Privé – Droit privé et public des obligations
M1-M2 Droit Privé – Métiers du droit et de la justice
M1-M2 Droit Public – Administration des collectivités territoriales
M1-M2 Droit Public – Droit de la montagne
M1-M2 Droit Public – Droit privé et public des obligations
M1-M2 Droit des affaires – Droit et contentieux de l’entreprise

 

+ D’infos :

  • sur votre inscription administrative [cliquez ici]
  • pour toute question contactez la scolarité administrative [cliquez ici]