Le CDPPOC accueille Christoph Benicke

Le CDPPOC accueille depuis début mars 2018 le Professeur Christoph Benicke, de l’Université de Giessen, pour une durée de 4 mois.

Le Professeur Benicke est spécialiste de droit international privé, mais sa chaire englobe tout le droit civil, le droit privé international et la comparaison juridique. Il travaille notamment en droit des obligations et spécialement en droit de la responsabilité.

Dans le cadre de ses travaux de comparaison juridique, le Professeur Benicke se concentre notamment sur les pays de l’Amérique Latine. Il entretient une collaboration étroite avec l’Universidade Federal do Rio grand do Sul (UFRGS) à Porto Alegre, au Brésil (cf article sur le Professeur Claudia Lima Marques, invitée du CDPPOC en janvier/février 2018).

Au cours de son séjour de recherche au CDPPOC, il souhaite approfondir la notion d’obligation en droit français, en comparaison avec le droit allemand, ainsi que le droit des accidents de la circulation routière. Plusieurs séminaires de travail seront organisés durant son séjour avec les membres du CDPPOC. Il participera également aux différentes manifestations du centre, notamment celles en lien avec le projet ANR RCSR (cf article Monsieur Warren Foster, invité du CDPPOC en avril 2018).

Profil du Professeur Benicke [cliquez ici]

+ D’infos :
Caroline Fauveau
CDPPOC
Domaine universitaire Jacob-Bellecombette
20 route de la Cascade
BP 1104
73011 Chambéry
Tél. : 04 79 75 83 84

 

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Proposition de sujet de thèse

La subrogation en droit public et privé des obligations

Début de la thèse : 1er octobre 2018
Date limite de candidature : 4 juin 2018

Établissement : Communauté Université Grenoble Alpes
École doctorale :  SISEO – Sciences et Ingénierie des Systèmes de l’Environnement et des Organisations
Unité de recherche  : Centre de Droit Privé et Public des Obligations et de la Consommation, campus de Jacob-Bellecombette (73)
Directeur de la thèse :  Christophe QUEZEL-AMBRUNAZ
Co-encadrant : Clément BENELBAZ

Financement d’un organisme de recherche publique
Financement d’un organisme de recherche publique ayant le statut d’EPST
Allocation Ministère ED SISEO

Profil et présentation détaillée [cliquez ici]

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Annulation de l’épreuve de contentieux constitutionnel

Annulation de l’épreuve de contentieux constitutionnel du jeudi 12 avril 2018
L3 droit privé – Semestre 6

Décision d’annulation de l’épreuve de « contentieux constitutionnel » [cliquez ici]

Comme annoncé par courriel du Doyen, en date du vendredi 13 avril, une nouvelle épreuve sera organisée :

Vendredi 27 Avril 2018 de 09h à 11h40 en Amphi 3 pour l’ensemble des étudiants de L3 Droit privé (épreuve de deux heures et éventuellement tiers temps).

 

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Les nouveautés de la rentrée 2018-2019

Les nouveautés de la rentrée 2018-2019 à la Faculté de droit…

Nouveaux diplômes :

  • Double licence « Droit/Langues étrangères appliquées » [cliquez ici]
  • DU « Modes amiables de règlements des différends » [cliquez ici]

Ouvertures à l’alternance :

  • Ouverture du master 2 « Droit notarial » en contrat de professionnalisation [cliquez ici]
  • Ouverture de la licence professionnelle « Métiers du notariat » en contrat d’apprentissage [cliquez ici]

L’ensemble des formations est accessible par le biais de la formation continue. En tant qu’adulte intégré, stagiaire de la formation professionnelle, vous suivez l’enseignement avec les étudiants en formation initiale.

+ D’infos sur la formation continue [cliquez ici]

+ D’infos sur l’alternance [cliquez ici]

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Indemnisation des dommages corporels en Nouvelle-Zélande

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CONFÉRENCE
Gratuit / Sur invitation uniquement

« The ACC : its history, its developments and its future » – Warren Forster

Dans le cadre du projet ANR « De la responsabilité civile à la socialisation des risques », nous accueillons Warren Forster, avocat néo-zélandais, spécialiste du système de l’ACC.

Il tiendra, le matin, une conférence intitulée : « The ACC : its history, its developments and its future ». L’après-midi sera consacrée à des échanges plus informels sur les défis rencontrés par l’ACC depuis sa création et sur les enseignements qui peuvent en être tirés d’un point vue national. Les échanges auront lieu en anglais.

L’ACC est l’organe chargé de l’indemnisation de tous les dommages corporels consécutifs à un accident en Nouvelle-Zélande. Cette institution est unique au monde, notamment en raison de son ampleur : tous les accidents, quelle qu’en soit l’origine sont couverts : accidents de la circulation, accidents du travail, accidents domestiques. L’institution a été créée en 1974 à la suite du rapport de Sir Arthur Owen Woodhouse et a été confrontée à de nombreux défis depuis.

Dans ce cadre, Warren Forster a été à l’origine de plusieurs rapports et propositions sur le fonctionnement de cette institution (Understanding the Problem en 2015, Soving the problem en 2017 [ici]).

Warren Forster dirige actuellement un projet de recherche intitulé « Bringing Sir Owen’s Vision to Life – Extending NZ’s ACC System » financé par la New Zealand Law Foundation.

Par ailleurs, M.  Vincent Rivollier, Enseignant chercheur contractuel en droit privé, se rendra en Nouvelle-Zélande au mois de juin pour étudier ces questions.

 

Date : mardi 3 avril / à partir de 10 h
Lieu : Faculté de droit de l’USMB – Campus de Jacob-Bellecombette
Inscription : contacter Vincent Rivollier à l’adresse projet.rcsr@univ-smb.fr

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Cours

Lutte contre les discriminations

Conférence exceptionnelle, consacrée à la lutte contre les discriminations, par Louis-Georges Tin, Olivier Taix, Iris Médina et Monique Droguet

Conférence de vie politique comparée
Accessible à tous / Gratuit

Cette conférence exceptionnelle, consacrée à la lutte contre les discriminations, est organisée dans le cadre de la semaine de la différence et de l’égalité. Trois intervenants interviendront sous des angles différents mais complémentaires au sujet des réalités, de la sanction et de la prévention des comportements de rejet ou d’intolérance à l’égard des choix individuels d’orientation sexuelle ou de genre.

Programme détaillé [cliquez ici]

Date : jeudi 29 mars / 13h30-15h30
Lieu : Amphi 3, campus de Jacob-Bellecombette

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Professeurs britanniques invités

COURS DE DROIT EN ANGLAIS
Gratuits / Ouverts aux étudiants, doctorants, enseignants et chercheurs intéressés

En mars, la Faculté de droit accueille deux professeurs britanniques qui  donneront des cours de droit en anglais aux étudiants de master 1.

Cette année, Ian Kilbey de l’Université de Montfort de Leicester revient pour donner son cours portant sur le non respect des obligations internationales et/ou européennes par les États (M1 droit public).

Le cours en droit privé sera assuré par Andreas Rahmatian sur une analyse comparée du droit de la propriété intellectuelle (M1 droit privé).

Dates : du samedi 24 mars (M. Kilbey) et du lundi 26 mars (M. Rahmatian) jusqu’au samedi 31 mars.

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Élise Baygin candidate au concours national de la conférence Lysias

La [Conférence Nationale Lysias] organise chaque année, depuis 1992, le plus grand concours d’éloquence juridique de France. À cette occasion, les gagnants des concours locaux des nombreuses universités participantes se rencontrent lors de joutes oratoires de haut vol.

La finaliste du [concours d’éloquence Antoine Favre], Élise Baygin, représentera la Faculté de droit de l’USMB.

Elle a déjà usé de son éloquence pour défendre les sujets suivant :

  • 1er tour à l’affirmative : « Ment-on comme on respire ? »
  • 2ème tour à l’affirmative : « Les cœurs vides sont-ils légers ? »

Nous la retrouvons en quart de finale avec le sujet :

  • « Faut-il laisser rouler le torrent de l’inutile » (CONTRE)

Nous lui souhaitons bonne chance !

Date : samedi 7 avril 2018
Lieu :  Lycée Louis Le Grand à Paris

Bande annonce du concours Lysias [cliquez ici]

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Travail de groupe

Débat citoyen bioéthique

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Le Groupe de Réflexion Éthique du C.H. Métropole Savoie, en partenariat avec l’Espace Éthique Régional Auvergne Rhône Alpes, dans le cadre des États Généraux de la Bioéthique; organise un débat citoyen.

Accessible à tous / Gratuit

Partenaires : Lycées du Granier et Vaugelas

Programme :

  • Propos introductifs sur : « prélèvement et don d’organe », « liberté d’aller et venir ».
  • Discussion.
  • Synthèse des retours du Débat Citoyen du 6 mars 2018 sur le thème « fin de vie ».

Objectifs :

  • Toucher un public non spécialiste, citoyens, étudiants, lycéens, et professionnels de santé.
  • Faire émerger des interrogations et demandes sociétales.

Animateurs :

  • Équipe du service de prélèvement et don d’organes du CHMS / association ADOT* 73
  • Intervenants du C. H. Spécialisé de la Savoie / Participants de l’APEI** de Chambéry
  • Participants du Groupe de Réflexion Éthique

Date : Mardi 3 avril 2018 / 17h – 20h
Lieu : Amphithéâtre de l’Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) – 740 Faubourg Mâché, 73000 Chambéry [cliquez ici]

Inscription obligatoire [cliquez ici]

*ADOT 73 : association pour le Don d’Organes et de Tissus humains [cliquez ici]
**APEI de Chambéry : Association des Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales de Chambéry [cliquez ici]

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